Titre : |
Procédure pénale |
Type de document : |
texte imprimé |
Auteurs : |
Jean Larguier, |
Editeur : |
france : Dalloz |
Année de publication : |
2003 |
Importance : |
283 p. |
Format : |
24 Cm. |
Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
L'étude proposé par l'auteur a pris en compte une nouvelle production de la procedure pénale,pour aider le lecteur à connaitre l'ensemble de cette derniere c'est à dire l'organisation judiciaire, les problemes de competence pénale, puis l'étude de differentes phases du procès pénal avec les enquetes de police, l'action publique et l'action civile, l'instruction, la phase du jugement devant les differentes juridictions pénales, les voies de recours, l'autorité de la chose jugé enfin les règles concernant les preuves. |
Procédure pénale [texte imprimé] / Jean Larguier, . - france : Dalloz, 2003 . - 283 p. ; 24 Cm. Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
Index. décimale : |
340 Le droit |
Résumé : |
L'étude proposé par l'auteur a pris en compte une nouvelle production de la procedure pénale,pour aider le lecteur à connaitre l'ensemble de cette derniere c'est à dire l'organisation judiciaire, les problemes de competence pénale, puis l'étude de differentes phases du procès pénal avec les enquetes de police, l'action publique et l'action civile, l'instruction, la phase du jugement devant les differentes juridictions pénales, les voies de recours, l'autorité de la chose jugé enfin les règles concernant les preuves. |
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