| Titre : |
L'assainissement individuel des eaux usées domestiques : des eaux usées domestiques |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Alain chosson, |
| Editeur : |
Paris : Vuibert |
| Année de publication : |
2008 |
| Importance : |
157p |
| Présentation : |
couv.illi.fig.tab.ind |
| Format : |
21×14 |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7117-8739-5 |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
624 Génie civil : classer les différentes branches du génie civil à 625-629 |
| Résumé : |
En France, plus de quatre millions de ménages, dont la maison ne peut être raccordée à un réseau d'assainissement collectif, sont équipés d'un système d'assainissement autonome. Or, ces particuliers ignorent souvent qu'ils sont responsables de son entretien et de son bon fonctionnement, de même que leur responsabilité s'est accrue, au fil des ans, du fait d'une évolution non seulement technologique, mais également législative. En outre, le système d'assainissement individuel a été remis au goût du jour car, les techniques s'améliorant, on a pris conscience qu'il était souvent mieux adapté aux territoires ruraux et périurbains. Néanmoins, pas facile pour tout un chacun de s'y retrouver dans son fonctionnement, son entretien, sa mise aux normes, son coût… Cette évolution s'est en outre accompagnée de diverses obligations: pour les communes, celle de créer un SPANC (Service public de l'assainissement non collectif), destiné à assurer le contrôle des installations des particuliers; pour ces derniers, celles de suivre certaines directives en cas de vente de leur logement ou en matière d'écologie. Tous ces éléments ont évidemment un prix pour le consommateur, qui n'a à sa disposition que très peu de données fiables et comparables sur les coûts d'entretien (produits, vidanges, curages…), de mise aux normes et de construction neuve. Ce guide a donc été conçu pour l'aider à faire le tri et connaître exactement ses droits et obligations, ce qu'il lui en coûtera, enfin les aides dont il pourra bénéficier.
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| Note de contenu : |
"Sommaire
Les principaux textes en vigueur
Les différentes catégories d'installations
Les obligations du propriétaire
Bien utiliser votre installation
Le Service public d'assainissement non collectif
Le contrôle de l'installation par le SPANC
La réalisation et la mise en conformité des installations
Le contentieux, les recours
"
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L'assainissement individuel des eaux usées domestiques : des eaux usées domestiques [texte imprimé] / Alain chosson, . - Paris : Vuibert, 2008 . - 157p : couv.illi.fig.tab.ind ; 21×14. ISBN : 978-2-7117-8739-5 Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
624 Génie civil : classer les différentes branches du génie civil à 625-629 |
| Résumé : |
En France, plus de quatre millions de ménages, dont la maison ne peut être raccordée à un réseau d'assainissement collectif, sont équipés d'un système d'assainissement autonome. Or, ces particuliers ignorent souvent qu'ils sont responsables de son entretien et de son bon fonctionnement, de même que leur responsabilité s'est accrue, au fil des ans, du fait d'une évolution non seulement technologique, mais également législative. En outre, le système d'assainissement individuel a été remis au goût du jour car, les techniques s'améliorant, on a pris conscience qu'il était souvent mieux adapté aux territoires ruraux et périurbains. Néanmoins, pas facile pour tout un chacun de s'y retrouver dans son fonctionnement, son entretien, sa mise aux normes, son coût… Cette évolution s'est en outre accompagnée de diverses obligations: pour les communes, celle de créer un SPANC (Service public de l'assainissement non collectif), destiné à assurer le contrôle des installations des particuliers; pour ces derniers, celles de suivre certaines directives en cas de vente de leur logement ou en matière d'écologie. Tous ces éléments ont évidemment un prix pour le consommateur, qui n'a à sa disposition que très peu de données fiables et comparables sur les coûts d'entretien (produits, vidanges, curages…), de mise aux normes et de construction neuve. Ce guide a donc été conçu pour l'aider à faire le tri et connaître exactement ses droits et obligations, ce qu'il lui en coûtera, enfin les aides dont il pourra bénéficier.
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| Note de contenu : |
"Sommaire
Les principaux textes en vigueur
Les différentes catégories d'installations
Les obligations du propriétaire
Bien utiliser votre installation
Le Service public d'assainissement non collectif
Le contrôle de l'installation par le SPANC
La réalisation et la mise en conformité des installations
Le contentieux, les recours
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