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347 : Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
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Le contentieux de l'exécution / Lauba René
Titre : Le contentieux de l'exécution Type de document : texte imprimé Auteurs : Lauba René Editeur : Lexis Nexis Année de publication : 2014 Importance : 1054 p Format : 24×16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2066-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Cet ouvrage expose les règles générales et particulières gouvernant les procédures civiles d'exécution mobilières issues de la réforme opérée par la loi du 9 juillet 1991 codifiée, à droit constant, par l'ordonnance du 19 décembre 2011. Il intègre la nouvelle numérotation issue de la codification. Il s'adresse aux praticiens et aux étudiants souhaitant disposer d'un outil de référence synthétique, complet et facile d'accès dans une matière complexe. Le contentieux de l'exécution [texte imprimé] / Lauba René . - [S.l.] : Lexis Nexis, 2014 . - 1054 p ; 24×16 cm.
ISBN : 978-2-7110-2066-9
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Cet ouvrage expose les règles générales et particulières gouvernant les procédures civiles d'exécution mobilières issues de la réforme opérée par la loi du 9 juillet 1991 codifiée, à droit constant, par l'ordonnance du 19 décembre 2011. Il intègre la nouvelle numérotation issue de la codification. Il s'adresse aux praticiens et aux étudiants souhaitant disposer d'un outil de référence synthétique, complet et facile d'accès dans une matière complexe. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/238225 L/347.020 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible 14/238224 L/347.020 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt 14/238226 L/347.020 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible Cours de droit civil / Zenati-Castaing Frédéric
Titre : Cours de droit civil Titre original : sûretés personnelles supplément aux obligations manuels Type de document : texte imprimé Auteurs : Zenati-Castaing Frédéric Editeur : PUF Année de publication : 2013 Importance : 237 p Format : 21.5×17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-061901-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Cours de droit civil = sûretés personnelles supplément aux obligations manuels [texte imprimé] / Zenati-Castaing Frédéric . - [S.l.] : PUF, 2013 . - 237 p ; 21.5×17 cm.
ISBN : 978-2-13-061901-7
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/238137 L/347.019 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt 14/238138 L/347.019 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible 14/238139 L/347.019 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible Droit civil aide-mémoire / Hess Fallon Brigitte
Titre : Droit civil aide-mémoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Hess Fallon Brigitte Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2010 Importance : 458 p Format : 21 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08700-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : L'ouvrage est à la fois une base et outil de revision sa conception pédagogique notament par de nombreux shémas et exemples favorise la compréhension et la mémorisation de la discipline.à ce titre l'édition présente la jurisprudence la plus recente les nouveaux textes et notament ceux relatifs:à la réforme de la prescription civile (17 juin 2008)aux règles concernant les modalotés de gestion du patrimoine des paersonnes placées en curatelle ouen tutelle ( 22 décembre 2008).à la simplification et clarification du droit (12 mai 2009).à la protection de la création sur internet(lois hadopi 1et2 des 12juin et 28 octobre 2009). Droit civil aide-mémoire [texte imprimé] / Hess Fallon Brigitte . - Paris : Dalloz, 2010 . - 458 p ; 21 Cm.
ISBN : 978-2-247-08700-6
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : L'ouvrage est à la fois une base et outil de revision sa conception pédagogique notament par de nombreux shémas et exemples favorise la compréhension et la mémorisation de la discipline.à ce titre l'édition présente la jurisprudence la plus recente les nouveaux textes et notament ceux relatifs:à la réforme de la prescription civile (17 juin 2008)aux règles concernant les modalotés de gestion du patrimoine des paersonnes placées en curatelle ouen tutelle ( 22 décembre 2008).à la simplification et clarification du droit (12 mai 2009).à la protection de la création sur internet(lois hadopi 1et2 des 12juin et 28 octobre 2009). Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11/180955 L/347.012 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt droit civil : les biens / Druffin Bricca Sophie
Titre : droit civil : les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Druffin Bricca Sophie Editeur : Gualino Année de publication : 2004 Importance : 244 p Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-473-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Cet ouvrage présente, de façon à la fois synthétique et structurée, l'ensemble des connaissances qu'un étudiant en droit et un condidat aux divers concours administratifs comportant cette matière, doivent avoir sur le droit des biens. Aprées une introduction consacrée aux droits partimoniaux et aux droits sur la chose, l'ouvrage se compose de deux parties qui couvrent l'ensemble de la matière : La propriété individuelle, La propriété partagée. droit civil : les biens [texte imprimé] / Druffin Bricca Sophie . - [S.l.] : Gualino, 2004 . - 244 p ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-84200-473-6
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Cet ouvrage présente, de façon à la fois synthétique et structurée, l'ensemble des connaissances qu'un étudiant en droit et un condidat aux divers concours administratifs comportant cette matière, doivent avoir sur le droit des biens. Aprées une introduction consacrée aux droits partimoniaux et aux droits sur la chose, l'ouvrage se compose de deux parties qui couvrent l'ensemble de la matière : La propriété individuelle, La propriété partagée. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11/182966 L/347.013 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Droit civil : Les biens (13e édition) / Cornu Gérard
Titre : Droit civil : Les biens (13e édition) Type de document : texte imprimé Auteurs : Cornu Gérard Editeur : Montchrestien Année de publication : 2007 Importance : 377 p Format : 22,0 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1578-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Les biens après les personnes : d'emblée distingués des personnes, mais, à elles, aussitôt rattachés. Comme si personnes et biens constituaient les bases inséparables, les colonnes jumelles de l'ordre élémentaire qu'institue le droit civil : l'être et l'avoir. Les deux verbes que conjuguent nos études premières forment un couple. Et il est frappant que, l'un aussi bien que l'autre, les éléments de ce couple soient, pour chacun, des données immédiates de conscience.
Nous croyons savoir ce que nous sommes et ce que nous avons. L'affirmation de notre personnalité et le sens de notre possessivité sont en nous, fondamentalement, deux appétits spontanés. Les biens, c'est bon. Ce sont les choses, les bonnes choses de cette terre : la terre, ses prés, ses champs, ses forêts et, dessous, dessus ou derrière - veaux, vaches, cochons, couvées ? - les fruits, les maisons, palais, châteaux, jardins et domaines, l'or, l'argent, les bijoux, les richesses, les mille et un trésors et joyaux de la sueur ou de la chance.
Voilà, dirait-on, l'objet du droit des biens. Le droit patrimonial est l'ordre des valeurs pécuniaires. Il règle la possession des richesses : l'ensemble des relations juridiques qui peuvent naître de la production, de la détention, de l'exploitation et de la circulation des biens. Il est le droit de la valeur-argent contrairement au droit extrapatrimonial foncièrement non monétaire. Le droit des biens forme la base du droit patrimonial, gouvernant l'ensemble des éléments qui composent le patrimoine.
Après la présentation des notions fondamentales, communes à tout le droit patrimonial, le droit des biens est étudié en deux parties consacrées, respectivement, aux aspects généraux de la théorie des biens et aux règles particulières à chaque espèce de biens.Droit civil : Les biens (13e édition) [texte imprimé] / Cornu Gérard . - [S.l.] : Montchrestien, 2007 . - 377 p ; 22,0 cm.
ISBN : 978-2-7076-1578-7
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Les biens après les personnes : d'emblée distingués des personnes, mais, à elles, aussitôt rattachés. Comme si personnes et biens constituaient les bases inséparables, les colonnes jumelles de l'ordre élémentaire qu'institue le droit civil : l'être et l'avoir. Les deux verbes que conjuguent nos études premières forment un couple. Et il est frappant que, l'un aussi bien que l'autre, les éléments de ce couple soient, pour chacun, des données immédiates de conscience.
Nous croyons savoir ce que nous sommes et ce que nous avons. L'affirmation de notre personnalité et le sens de notre possessivité sont en nous, fondamentalement, deux appétits spontanés. Les biens, c'est bon. Ce sont les choses, les bonnes choses de cette terre : la terre, ses prés, ses champs, ses forêts et, dessous, dessus ou derrière - veaux, vaches, cochons, couvées ? - les fruits, les maisons, palais, châteaux, jardins et domaines, l'or, l'argent, les bijoux, les richesses, les mille et un trésors et joyaux de la sueur ou de la chance.
Voilà, dirait-on, l'objet du droit des biens. Le droit patrimonial est l'ordre des valeurs pécuniaires. Il règle la possession des richesses : l'ensemble des relations juridiques qui peuvent naître de la production, de la détention, de l'exploitation et de la circulation des biens. Il est le droit de la valeur-argent contrairement au droit extrapatrimonial foncièrement non monétaire. Le droit des biens forme la base du droit patrimonial, gouvernant l'ensemble des éléments qui composent le patrimoine.
Après la présentation des notions fondamentales, communes à tout le droit patrimonial, le droit des biens est étudié en deux parties consacrées, respectivement, aux aspects généraux de la théorie des biens et aux règles particulières à chaque espèce de biens.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11/182378 L/347.010 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Droit civil : les contrats civils et commeriaux exercices corrigés / Mascala Corinne
PermalinkDroit Civil : Introduction au droit / Cornu Gérard
Permalinkdroit civil : les personnes 2édition / Renault Brahinsky Corinne
PermalinkDroit civil : les personnes Personnalité, incapacité,protection 8édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit des obligations / Druffin Brica Sophie
PermalinkDroit des obligations / Renault Brahinsky Corinne
PermalinkLa justice en clair / Belloir Cause Brigitte
PermalinkLeçons De Droit Civil T2 V1 : Obligations Théorie Générale / Et Léon Henri
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PermalinkTraité Des Contrats Contrats Et Vivant : Le Droit de La Circulation Des Ressources Biologiques / Ghestin Jacques
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Permalinkالإجتهاد القضائي وفقا لأحكام قانون الإجراءات المدنية / بن سعيد عمر
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Permalinkالأحكام القضائية وطرق الطعن فيها / محمد صاحب سلطان
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Permalinkالأساس القانوني للمسئولية عن أضرار التلوث : الخطأ الثابت و الخطأ المفترض / محمد صاحب سلطان
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Permalinkالإئتمان العقاري بين الشريعة الإسلامية و القانون المدني : دراسة مقارنة / محمود عبد الدايم حسني
Permalinkالبينة القضائية في الفقه الإسلامي(دراسة تطبيقية على القانون المدني) البينات والإثبات والشهادة / أحمد محمد النيف
Permalinkالتبليغ الرسمي في التشريع الجزائري / ...
Permalinkإلتجاء الجهات الإدارية للتحكيم الإختياري في العقود الإدارية / السيد عمر التحيوي، محمود
Permalinkالتحكيم الإلكتروني : الوسائل الإلكترونية لفض المنازعات - الوساطة و التوفيق التحكيم - المفاوضات المباشرة / إبراهيم أبو الهيجاء، محمد
Permalinkالتحكيم الإلكتروني : مفهوم التحكيم الإلكتروني - مدى الأهمية الخاصة بالتحكيم الإلكتروني / محمد صاحب سلطان
Permalinkالتحكيم الإلكتروني ودور القضاء الوطني بتفعيله / عبد الله شريف محمد
Permalinkالتحكيم طريق بديل لحل النزاعات حسب آخر تعديل لقانون الإجراءات المدنية و الإدارية الجزائري / فراح مناني
Permalinkالتحكيم فى منازعات الإعتمادات المستندية فى الفقه والقانون المقارن / ...
Permalinkالتحكيم في الشريعة الإسلامية ونظام التحكيم السعودي : تعريفه أهميته دليل مشروعيته / محمد صاحب سلطان
Permalinkالتحكيم في العقود الإدارية والمدنية والتجارية وأسباب بطلان القرار التحكيمي وآثاره / محمد صاحب سلطان
Permalinkالتحكيم في المنازعات الإدارية : دراسة مقارنة / محمد هند حسن
Permalinkالتحكيم في المنازعات الإدارية ذات الطبيعة التعاقدية : دراسة مقارنة / محمد صاحب سلطان
Permalinkالتحكيم في فض المنازعات المصرفية الإسلامية / ...
Permalinkالتحكيم في منازعات الأوراق المالية طبقاً لقواعد الأونسيترال / ...
Permalinkالتحكيم في منازعات عقود الإستثمار / نوفل حسان
Permalinkالتحكيم والصلح وتطبيقاتهما في المجال الجنائي / ...
Permalinkالتدخل في الإستئناف أمام القضاء / ...
Permalinkالتدريب العملي القانوني = Law Practice / ...
Permalinkالتراضي في العقود الإلكترونية عبر شبكة الإنترنت / رحيم أحمد آمانج
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Permalinkالتسجيل الصوتي وحجيته في الإثبات الجنائي / ...
Permalinkالتطبيقات القضائية لمنازعات الهيئات الرياضية / ...
Permalinkالتعارض والتناقض في مجال الأحكام القضائية المدنية دراسة تحليلية مقارنة / ...
Permalinkالتعليق على قانون المرافعات على ضوء أحكام النقض و آراء الفقهاء : الجزء الأول / هندي أحمد
Permalinkالتعليق على قانون المرافعات على ضوء أحكام النقض و آراء الفقهاء :الجزء الثاني / هندي أحمد
Permalinkالتعويض الإتفاقي عن عدم تنفيذ الإلتزام أو التأخر فيه : دراسة مقارنة بين الفقه الإسلامي و القانون الوصفي / محمد جاد الرب حسني
Permalinkالتعويض عن التوقيف الاحتياطي في نظام الاجراءات الجزائية السعودي : دراسة مقارنة / ...
Permalinkالتقادم و إسقاطه للحقوق : دراسة مقارنة بين الفقه الإسلامي و القانون المدني / محمود عبد الدايم حسني
Permalinkالتقاضي الإلكتروني و المحاكم الإلكترونية : كنظام قضائي معلوماتي عالي التقنية و كفرع من فروع القانون بين النظرية و التطبيق / محمد الشرعة، حازم
Permalinkالتنازل عن الحق في الدعوى : دراسة تأصيلية و تطبيقية / حسن النيداني، الأنصاري
Permalinkالتنظيم القضائي الجزائري / حسين طاهري
Permalinkالتنفيذ الجبري في المواد المدنية و التجارية و الشرعية : شرح قانون التنفيذ و قانون التنفيذ الشرعي / الدين شوشاري صلاح
Permalinkالتنفيذ الجبري في قانون المرافعات المدنية و التجارية : دراسة مقارنة / ...
Permalinkالتنفيذ الجبري وإشكالاته : دراسة تحليلية مقارنة لطرق التنفيد و إجراءاته و منازعاته / بلغيث، عمارة
Permalinkالتنفيذ الجزائي: دراسة تحليلة تأصيليه / ...
Permalinkالتنفيذ القضائي وتوزيع حصيلته في قانون الإجراءات المدنية الجزائري / محمد حسنين
Permalinkالتوقيع الإلكتروني / ممدوح إبراهيم، خالد
Permalinkالتوقيع الإلكتروني عبر الأنترنت ومدى حجيته في الإثبات : دراسة مقارنة بالفقه الإسلامي / ...
Permalinkالتوقيع الإلكتروني في التشريعات الخليجية : دراسة مقارنة / رمضان الأبيوكي عادل
Permalinkالتوقيع الإلكتروني و حجيته في الإثبات / محمد الجنبيهي منير
Permalinkالتوقيف للنظر / ...
Permalinkالجديد في التحكيم في الدول العربية / ...
Permalinkالجديد في جريمة تعذيب المتهم ووسائل حماية المتهم في مرحلة التحقيق والمحاكمة دراسة مقارنة في ظل إتفاقية مناهضة التعذيب والقوانين العربية والأجنبية / ...
Permalinkالجهالة و آثرها في الدعوى القضائية / محمد عمر داود أبو هلال
Permalinkالجهالة و أثرها في عقود المعاوضات / الله علي محمود عبد
Permalinkالحجز التحفظي بين النظرية والتطبيق / يحيى مطر محمد
Permalinkالحجوز التنفيذية في النظام القانوني الجزائري : دراسة نظرية و تطبيقية / نور الدين، بلقاسمي
Permalinkالحصانة القضائية ومبدأ استقلال القضاء في التشريع الإسلامى دراسة مقارنة / ...
Permalinkالحق في الخصوصية و مسئولية الصحفي في ضوء أحكام الشريعة الإسلامية و القانون المدني / حمدي حجازي عماد
Permalinkالحق في المحاكمة العادلة / ...
Permalinkالحكم الجنائي في جرائم المخدرات / ...
Permalinkالحكم القضائي المعدوم : دراسة مقارنة / رمضان إبراهيم علام
Permalinkالحكم القضائي من النظرية إلى التطبيق / ...
Permalinkالحماية الإجرائية المدنية للمستهلك : دراسة مقارنة / ...
Permalinkالحماية القانونية للملكية الفكرية في مجال الحاسب الآلي و الأنترنت / عبد الرحيم الديب محمود
Permalinkالحماية المدنية من الدعاية التجارية الكاذبة و المضللة / السعيد الزقرد أحمد
Permalinkالحيل في القانون المدني : دراسة مقارنة بالفقه الإسلامي / عبد الرحيم الديب محمود
Permalinkالخبرة القضائية في القضايا الحقوقية / ابراهيم غازي محمود
Permalinkالخبرة القضائية في المواد المدنية / كريمة، بغاشي
Permalinkالخبرة القضائية في المواد المدنية و لإداريّة في القنون الجزائري / ...
Permalinkالخبرة القضائية في مادة المنازعات الإدارية / الدين هنوني نصر
Permalinkالخبرة و أثرها فى الدعوى الجنائية / ...
Permalinkالخطأ الإجرائي وطلب إستعادة القرار القضائي المبرم : دراسة مقارنة مع القانون الفرنسي / محمد صاحب سلطان
Permalinkالخطأ الشخصي للطبيب في المستشفى العام / القادر بن تيشة عبد
Permalinkالخطأ الشخصي و الخطأ المرفقي في القانونين المدني و الإداري : دراسة مقانة / دنون، سمير
Permalinkالخطأ الطبي / عصام غصن علي
Permalinkالخطأ الطبي الجراحي : في الشريعة الإسلامية و القوانين العربية و الأوروبية و الأمريكية / رياض حنا منير
Permalinkالخطأ المهنى كأساس لتحديد المسئولية : دراسة مقارنة بين الشريعة و القانون / محمد صاحب سلطان
Permalinkالخطأ المهني و الخطأ العادي في إطار المسؤولية الطبية : دراسة قانونية مقارنة / علي حمادي الحليوسي إبراهيم
Permalinkالخطأ فى نطاق المسئولية التقصيرية : دراسة تحليلية عملية على ضوء الفقه وقضاء النقض / ...
Permalinkالخطأ في المسؤولية الطبية المدنية : دراسة مقارنة / محمد صاحب سلطان
Permalinkالدراسات البحثية في المسئولية المدنية المجلد الأول : المسئولية المدنية الشخصية في الفقه و القضاء المصري و الفرنسي / شوقي محمد عبد أحمد
Permalinkالدراسات البحثية في المسئولية المدنية المجلد الثاني : المسئولية المدنية عن فعل الغير و المسئولية الشيئية في الفقه و القضاء المصري / شوقي محمد عبد أحمد
Permalinkالدراسات البحثية في نظرية العقد في الفقه و القضاء المصري و الفرنسي / شوقي محمد عبد أحمد
Permalinkالدعاوى الإستعجالية : ج3 / ...
Permalinkالدعوى المباشرة في القانون المدني : دراسة مقارنة / ...
Permalinkالدعوى بالمجهول وأحكامها : دراسة مقارنة بين الفقه الإسلامي والقانون الوضعي / ...
Permalinkالدفوع الشكلية فى الدعوى المدنية : دراسة مقارنة / ...
Permalinkالدليل العملي للمحامي في المواد المدنية : مبادئ عامة في تحرير العرائض / بوشينة حسين
Permalinkالسوابق القضائية و أثرها على الأحكام الجزائية / ...
Permalinkالشخص الطبيعي و الشخص الإعتباري في القانون المدني / العمروسي أنور
Permalinkالشرط الصريح الفاسخ : صور الشرط , دور القاضي في تحري وجوده و تحديد طبيعته و مناط أعماله , و التحقق من الإخلال بالإلتزام , موانع إعمال الشرط ذات الطبيع / حسين منصور محمد
Permalinkالشرط المانع من التصرف فقها و قضاء / سيد أحمد إبراهيم
Permalinkالشروط التعسفية في العقود في القانون الجزائري : دراسة مقارنة مع قوانين فرنساو ألمانيا و مصر / محمد بودالي
Permalinkالشفعة بين الشريعة الإسلامية و القانون المدني الجزائري / خالدي، أحمد
Permalinkالشفعة كسبب لكسب الملكية في العقار في ضوء أحكام محكمة النقض / عبد الوهاب عرفة السيد
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