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Droit commercial et des affaires 9édition / ...
Titre : Droit commercial et des affaires 9édition Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2015 Importance : 188 p Format : 24,0 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-04707-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Depuis le début du XXe siècle, un mouvement accéléré de mercantilisation des rapports sociaux, phénomène accru par la mondialisation de l'économie, a conduit à étendre le champ des règles qui se rapportent aux affaires. C'est pourquoi aujourd'hui, l'expression "Droit des Affaires" complète celle de "Droit commercial" et il a donc fallu établir des règles originales propres aux opérations commerciales.
Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial et des Affaires. Il les illustre par la jurisprudence et les textes législatifs et réglementaires qu'il faut connaître. Il intègre aussi les dispositions de la loi Macron du 6 août 2015.Droit commercial et des affaires 9édition [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2015 . - 188 p ; 24,0 cm.
ISBN : 978-2-297-04707-4
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Depuis le début du XXe siècle, un mouvement accéléré de mercantilisation des rapports sociaux, phénomène accru par la mondialisation de l'économie, a conduit à étendre le champ des règles qui se rapportent aux affaires. C'est pourquoi aujourd'hui, l'expression "Droit des Affaires" complète celle de "Droit commercial" et il a donc fallu établir des règles originales propres aux opérations commerciales.
Cet ouvrage est une synthèse claire, structurée et accessible des règles du Droit commercial et des Affaires. Il les illustre par la jurisprudence et les textes législatifs et réglementaires qu'il faut connaître. Il intègre aussi les dispositions de la loi Macron du 6 août 2015.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15/269283 L/346.051 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Droit commercial Instruments de paiement et de crédit titrisation / محمد صاحب سلطان
Titre : Droit commercial Instruments de paiement et de crédit titrisation Type de document : texte imprimé Auteurs : محمد صاحب سلطان Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2010 Importance : 676 p. Format : 21 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08597-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Ce précis, entièrement revu, présente d'une part le droit des instruments de paiement et de crédit et, d'autre part, la titrisation. Les instruments de paiement (chèque, virements, paiements par carte, paiements électroniques) d'un usage courant évitent la manipulation à eux permettent aux entreprises de se financer par le biais de créances qu'elles détiennent. La titrisation quant à elle une technique de financement structuré destinée à répondre aux besoins spécifiques des entreprises, elle coresspond à une méthode de tranfert global de créances qui permet de mobiliser des ressources importantes, en présence de nombreux acteurs. Droit commercial Instruments de paiement et de crédit titrisation [texte imprimé] / محمد صاحب سلطان . - الرباط : دار الثقافة, 2010 . - 676 p. ; 21 Cm.
ISBN : 978-2-247-08597-2
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Ce précis, entièrement revu, présente d'une part le droit des instruments de paiement et de crédit et, d'autre part, la titrisation. Les instruments de paiement (chèque, virements, paiements par carte, paiements électroniques) d'un usage courant évitent la manipulation à eux permettent aux entreprises de se financer par le biais de créances qu'elles détiennent. La titrisation quant à elle une technique de financement structuré destinée à répondre aux besoins spécifiques des entreprises, elle coresspond à une méthode de tranfert global de créances qui permet de mobiliser des ressources importantes, en présence de nombreux acteurs. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12/196971 L/346.028 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Droit Commercial Tome 1 : Introduction générale L'entreprise commerciale / محمد صاحب سلطان
Titre : Droit Commercial Tome 1 : Introduction générale L'entreprise commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : محمد صاحب سلطان Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2005 Importance : 729 p. Format : 25 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7178-4909-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Cet ouvrage est le premier tome d'une série de trois. Aprés une introduction consacrée à la définition et aux sources, tant réelles que formelles, du droit commercial, il présente les diverses formes d'entreprise commercial, ou para commerciales et les régles qui leur sont communes, notamment celles relatives au fonds de commerce, aux baux commerciaux et, de manière spécialement développés, celles qui forement le droit national et le droit européen de la concurrence. Le tome 2 traitera du droit des sociétés et le tome 3 comprendra les effets de commerce et le droit des procédures collectives, conformément aux programmes généralement suives dans les facultés de droit. Droit Commercial Tome 1 : Introduction générale L'entreprise commerciale [texte imprimé] / محمد صاحب سلطان . - الرباط : دار الثقافة, 2005 . - 729 p. ; 25 Cm.
ISBN : 978-2-7178-4909-7
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Cet ouvrage est le premier tome d'une série de trois. Aprés une introduction consacrée à la définition et aux sources, tant réelles que formelles, du droit commercial, il présente les diverses formes d'entreprise commercial, ou para commerciales et les régles qui leur sont communes, notamment celles relatives au fonds de commerce, aux baux commerciaux et, de manière spécialement développés, celles qui forement le droit national et le droit européen de la concurrence. Le tome 2 traitera du droit des sociétés et le tome 3 comprendra les effets de commerce et le droit des procédures collectives, conformément aux programmes généralement suives dans les facultés de droit. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12/193412 L/346.012 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'union européenne 5édition / محمد صاحب سلطان
Titre : Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'union européenne 5édition Type de document : texte imprimé Auteurs : محمد صاحب سلطان Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2012 Importance : 650 p. Format : 20 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03802-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La présente étude est répartie sur trois parties essentielles,la première partie intituléeles notions fondamentales du droit de la concurence a étudié l'etreprise , le marché en cause et le pouvoir du marché,la deuxième partie intitulée règles de concuence applicables aux entreprises a jetté la lumière sur le controle des concentrations entre entreprises et la prohibation de comportements anticoncurentiels des entreprises,tant la dernière partie intituléerègles de concurence applicables aus états membre de l'union européenne cette partie a éclaircit comment ce fait l'encadrement des aides d'état puis elle a démontré les obligations des états membres relativement aux etreprises auxquelles ils accordent des droits exclusifs ou spéciaux. Droit de la concurrence : droit interne et droit de l'union européenne 5édition [texte imprimé] / محمد صاحب سلطان . - الرباط : دار الثقافة, 2012 . - 650 p. ; 20 Cm.
ISBN : 978-2-275-03802-5
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La présente étude est répartie sur trois parties essentielles,la première partie intituléeles notions fondamentales du droit de la concurence a étudié l'etreprise , le marché en cause et le pouvoir du marché,la deuxième partie intitulée règles de concuence applicables aux entreprises a jetté la lumière sur le controle des concentrations entre entreprises et la prohibation de comportements anticoncurentiels des entreprises,tant la dernière partie intituléerègles de concurence applicables aus états membre de l'union européenne cette partie a éclaircit comment ce fait l'encadrement des aides d'état puis elle a démontré les obligations des états membres relativement aux etreprises auxquelles ils accordent des droits exclusifs ou spéciaux. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 12/193426 L/346.024 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Droit de la concurrence : les pratiques anticoncurrentielles en droit interne et européen / ...
Titre : Droit de la concurrence : les pratiques anticoncurrentielles en droit interne et européen Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2013 Importance : 332 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7535-2753-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Le marché repose sur la liberté des opérateurs de se concurrencer.Toutefois, cette concurrence se doit d'etre loyale et suppose d'etre régulée afin de garantir aux consommateurs un bien-etre économique et social.Cet ouvrage se propose d'étudier l'une des formes d'atteinte à la concurrence à savoir les pratiques anticoncurentielles d'etreprises(ententes et abus de domination) les règles particulières et le contentieux qui a explosé ces dernières années en font un domaine tout àfait spécifique du droit de la concurrence.Cette éditio tient compte des évolutions normatives et jurisprudentielles françaises et européennees , le droit des pratiques anticoncurentielles est eneffet un droit en mouvement constant intégrant notament de plus un analyse économique et un souci permanent de garantie des droits de la défense. Droit de la concurrence : les pratiques anticoncurrentielles en droit interne et européen [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2013 . - 332 p. ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-7535-2753-9
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Le marché repose sur la liberté des opérateurs de se concurrencer.Toutefois, cette concurrence se doit d'etre loyale et suppose d'etre régulée afin de garantir aux consommateurs un bien-etre économique et social.Cet ouvrage se propose d'étudier l'une des formes d'atteinte à la concurrence à savoir les pratiques anticoncurentielles d'etreprises(ententes et abus de domination) les règles particulières et le contentieux qui a explosé ces dernières années en font un domaine tout àfait spécifique du droit de la concurrence.Cette éditio tient compte des évolutions normatives et jurisprudentielles françaises et européennees , le droit des pratiques anticoncurentielles est eneffet un droit en mouvement constant intégrant notament de plus un analyse économique et un souci permanent de garantie des droits de la défense. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/222588 L/346.038 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Droit des contrats administratifs 8édition / محمد صاحب سلطان
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