BIBLIOTHEQUE CENTRALE
Détail de l'indexation
346 : Droit privé |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 346
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Annales du master Droit et éthique des affaires / ...
Titre : Annales du master Droit et éthique des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : دار الثقافة Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Annales du master Droit et éthique des affaires [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, [s.d.].
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/221480 L/346.036 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt L'arbitrage commercial international en Algérie / ...
Titre : L'arbitrage commercial international en Algérie Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2015 Importance : 182 p. Format : 24 cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'Arbitrage International Dans Le Code De Procédure Civile Algérien. Il est nécessaire de préciser que le droit algérien reconnait également le principe de séparabilité, à savoir que la convention d'arbitrage est indépendante du contrat auquel elle se rapporte. L'arbitrage commercial international en Algérie [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2015 . - 182 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'Arbitrage International Dans Le Code De Procédure Civile Algérien. Il est nécessaire de préciser que le droit algérien reconnait également le principe de séparabilité, à savoir que la convention d'arbitrage est indépendante du contrat auquel elle se rapporte. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17/294212 L/346.063 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Les aspects juridiques des fusions et acquisitions bancaires nationales et européennes / Damy Grégory
Titre : Les aspects juridiques des fusions et acquisitions bancaires nationales et européennes Type de document : texte imprimé Auteurs : Damy Grégory Editeur : Litec Année de publication : 2005 Importance : 581 p Format : 24×16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0646-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les fusions et acquisitions bancaires sont spécifiques. En conséquence, elles sont régulées par des règles propres. Il est essentiel de déterminer ces spécificités et les principes justifiant qu'elles soient prises en compte par le droit. Les dispositions particulières aux établissements de crédit protègent la stabilité du système bancaire et préviennent le risque de systémique. Néanmoins, une régulation excessive ou inadaptée est néfaste. Par exemple, les incertitudes sur l'applicabilité du droit de la concurrence aux banques ont engendré l'absence de contrôle de l'acquisition du Crédit Lyonnais par le Crédit Agricole. Notre recherche démontre que l'existence de spécificités bancaires n'est cohérente que lorsqu'il s'agit de protéger le système bancaire et financier. Logiquement, lorsque la protection de ce dernier n'est plus concernée, le droit " commun " des concentrations devrait s'appliquer. Cela sera le cas, notamment, en droit de la concurrence ou en droit du travail. Les aspects juridiques des fusions et acquisitions bancaires nationales et européennes [texte imprimé] / Damy Grégory . - [S.l.] : Litec, 2005 . - 581 p ; 24×16 cm.
ISBN : 978-2-7110-0646-5
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Les fusions et acquisitions bancaires sont spécifiques. En conséquence, elles sont régulées par des règles propres. Il est essentiel de déterminer ces spécificités et les principes justifiant qu'elles soient prises en compte par le droit. Les dispositions particulières aux établissements de crédit protègent la stabilité du système bancaire et préviennent le risque de systémique. Néanmoins, une régulation excessive ou inadaptée est néfaste. Par exemple, les incertitudes sur l'applicabilité du droit de la concurrence aux banques ont engendré l'absence de contrôle de l'acquisition du Crédit Lyonnais par le Crédit Agricole. Notre recherche démontre que l'existence de spécificités bancaires n'est cohérente que lorsqu'il s'agit de protéger le système bancaire et financier. Logiquement, lorsque la protection de ce dernier n'est plus concernée, le droit " commun " des concentrations devrait s'appliquer. Cela sera le cas, notamment, en droit de la concurrence ou en droit du travail. Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/237708 L/346.042 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt 14/237709 L/346.042 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible 14/237710 L/346.042 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible Autorité de contrôle prudentiel / Bouretz Emmanuelle
Titre : Autorité de contrôle prudentiel Type de document : texte imprimé Auteurs : Bouretz Emmanuelle Editeur : Revue Banque Année de publication : 2010 Importance : 128 p Format : 20×13 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86325-556-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'Autorité de contrôle prudentiel a été créée dans la perspective de renforcer la supervision du système financier dans son ensemble ainsi que le contrôle de la commercialisation des produits financiers en coopération avec l'Autorité des marchés financiers. S'inscrivant dans l'approche dite macro-prudentielle, cette réforme est issue du constat que la France a des organes de contrôle éclatés alors que les frontières sont perméables entre les activités des banques et des assurances, quand bien même ces activités ont chacune leur spécificité.
Cet ouvrage est une présentation synthétique mais néanmoins complète de cette nouvelle autorité de régulation qui a opéré une fusion entre la Commission bancaire, le Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement, l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles et le Comité des entreprises d'assurance.
Après avoir rappelé les origines et les objectifs de la réforme, les auteurs présentent la nature juridique, l'architecture de l'ACP et son mode de fonctionnement, les professionnels assujettis au contrôle de cette nouvelle autorité, les missions qui lui sont imparties ainsi que les pouvoirs au service de ses missions dont elle est investie.
Autorité de contrôle prudentiel [texte imprimé] / Bouretz Emmanuelle . - [S.l.] : Revue Banque, 2010 . - 128 p ; 20×13 cm.
ISBN : 978-2-86325-556-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : L'Autorité de contrôle prudentiel a été créée dans la perspective de renforcer la supervision du système financier dans son ensemble ainsi que le contrôle de la commercialisation des produits financiers en coopération avec l'Autorité des marchés financiers. S'inscrivant dans l'approche dite macro-prudentielle, cette réforme est issue du constat que la France a des organes de contrôle éclatés alors que les frontières sont perméables entre les activités des banques et des assurances, quand bien même ces activités ont chacune leur spécificité.
Cet ouvrage est une présentation synthétique mais néanmoins complète de cette nouvelle autorité de régulation qui a opéré une fusion entre la Commission bancaire, le Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement, l'Autorité de contrôle des assurances et des mutuelles et le Comité des entreprises d'assurance.
Après avoir rappelé les origines et les objectifs de la réforme, les auteurs présentent la nature juridique, l'architecture de l'ACP et son mode de fonctionnement, les professionnels assujettis au contrôle de cette nouvelle autorité, les missions qui lui sont imparties ainsi que les pouvoirs au service de ses missions dont elle est investie.
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/237716 L/346.043 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt 14/237717 L/346.043 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible 14/237718 L/346.043 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible La Bancassurance En Droit Comparé : Structures Et Difficultés / Sleiman Gilbert
Titre : La Bancassurance En Droit Comparé : Structures Et Difficultés Type de document : texte imprimé Auteurs : Sleiman Gilbert Editeur : Sader Année de publication : 2006 Importance : 288 p Format : 24 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9953-66-047-9 Langues : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Réparti en deux parties principales, la première intitulée le développement de la bancassurancea pour objectif de définir le rapprochement entre le monde bancaire et le monde de l'assurance(rapprochement économique,rapprochement juridique),ensuite la bancassurance en droit comparé(la bancassurance en europe,en Amérique,en Asie,en Afrique).Quand à la deuxième les difficultés structurelles de la bancassurance à leur tour éclaircissent les difficultés lieée à la strategie de prise de controle ( la constitution du conglomérat financier,les limites au fonctionnement et à la constitution du conglomérat financier) sans oublier de jetter la lumière sur les difficultés liées aux structures de coopération(les accords de coopération dans la distribution,les joints ventures de bancassurance). La Bancassurance En Droit Comparé : Structures Et Difficultés [texte imprimé] / Sleiman Gilbert . - [S.l.] : Sader, 2006 . - 288 p ; 24 Cm.
ISBN : 978-9953-66-047-9
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : Réparti en deux parties principales, la première intitulée le développement de la bancassurancea pour objectif de définir le rapprochement entre le monde bancaire et le monde de l'assurance(rapprochement économique,rapprochement juridique),ensuite la bancassurance en droit comparé(la bancassurance en europe,en Amérique,en Asie,en Afrique).Quand à la deuxième les difficultés structurelles de la bancassurance à leur tour éclaircissent les difficultés lieée à la strategie de prise de controle ( la constitution du conglomérat financier,les limites au fonctionnement et à la constitution du conglomérat financier) sans oublier de jetter la lumière sur les difficultés liées aux structures de coopération(les accords de coopération dans la distribution,les joints ventures de bancassurance). Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 07/119137 L/346.003 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Code de Commerce / Rontchevsky Nicolas
PermalinkLe commentaire d'arrêt en droit privé : Méthodes et éxemples / ...
PermalinkCommissaire aux comptes : missions et responsabilités / Azéma Jacques
PermalinkContrats civils et commerciaux 9édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkContrats spéciaux / Cocquéau Bernard
PermalinkLes contrats spéciaux 6édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkCours d'Initiation au Droit de l ' Organisation Mondiale du Commerce / ...
PermalinkDCG 2 droit des sociétés : Entrainement cas pratiques 4édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit des affaires / Lebel Christine
PermalinkDroit des affaires pour managers / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit des assurances? / ...
PermalinkLe Droit d'auteur et les bibliothèques / yves Alix
PermalinkDroit d'auteur et droit commun des biens / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit d'auteur et droit voisins en matière de communication audiovisuelle / ...
PermalinkDroit bancaire 10édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit des biens 4édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit chinois des affaires / Zhuang Han
PermalinkDroit civil : les biens / ...
PermalinkDroit civil? : Les obligations 21édition / ...
PermalinkDroit civil : les obligations 22éd / ...
PermalinkDroit civil : les personnes, la famille, les incapacités 9 éd / ...
PermalinkDroit civil les sûretés la publicité foncière / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit du commerce électronique / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit commercial : Actes de commerce, commerçants, fonds de commece, concurrence, consommation 10édition / ...
PermalinkDroit commercial et des affaires / Legeais Dominique
PermalinkDroit commercial et des affaires 9édition / ...
PermalinkDroit commercial Instruments de paiement et de crédit titrisation / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit Commercial Tome 1 : Introduction générale L'entreprise commerciale / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit de la concurrence : droit interne et droit de l'union européenne 5édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit de la concurrence : les pratiques anticoncurrentielles en droit interne et européen / ...
PermalinkDroit des contrats administratifs 8édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit de l'entreprise / ...
PermalinkDroit de l'entreprise / ...
PermalinkDroit de l'entreprise : l'essentiel pour comprendre le droit / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit des entreprises en difficulté / Jacques Fraimout Jean
PermalinkDroit de la famille / ...
PermalinkDroit de l'immobilier : 2014-15 / ...
PermalinkLe Droit du livre / Emmanuel Pierrat
PermalinkDroit de la propriété industrielle / Chavanne, Albert
PermalinkDroit de la propriété industrielle 8éd / Azéma Jacques
PermalinkDroit de la propriété industrielle 8éd / Azéma Jacques
PermalinkDroit de la propriété industrielle :Tome 1 2édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit de la propriété intellectuelle / ...
PermalinkDroit de la propriété intellectuelle 325 mots clés définis et expliqués / Tafforeau Patrick
PermalinkDroit public des affaires / Eckert Gabriel
PermalinkDroit de la responsabilité disciplinaire des agents économiques / ...
PermalinkDroit des sociétés / Belloula Tayeb
PermalinkDroit des sociétés / le cannu paul
PermalinkDroit des sociétés 3édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkEntreprises en difficulté : instruments de paiement et de crédit 5édition 2015 / ...
PermalinkL'essentiel du droit de la propriété industrielle / Basire Yann
PermalinkFiches de droit de la propriété intellectuelle / Bernault Carine
PermalinkFonds de commerce 2 édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkLa gouvernance des sociétés cotées face ? la crise : pour une meilleure protection de l'intérêt social / محمد صاحب سلطان
PermalinkGuide juridique du risque industriel / Collectif
PermalinkGuide pratique du droit d'auteur / Stérin Anne-Laure
PermalinkHistoire du droit des affaires / Szramkiewicz Romuald
PermalinkIntroduction au droit 2016-2017 : 600 questions corrigées : QCM DCG1 / ...
PermalinkIntroduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil 15édition / ...
PermalinkMarchés publics d'architecture et d'ingénierie / Huet Michel
PermalinkLa modernisation du droit des sociétés / Braekmans Herman
PermalinkPropriété intellectuelle et protection de l'innovation / Lallement Rémi
PermalinkRéflexion sur les questions épineuses du code algerien de la famille / ...
PermalinkRisques et litiges des marchés privés de travaux / Ajaccio François-Xavier
PermalinkLa santé en Algérie / ...
PermalinkLes sûretés / Aynés Laurent
PermalinkToutes les lettres pour agir / Collectif
Permalinkا?عمال التجارية -التاجر- المحل التجاري / ...
Permalinkأبحاث فقهية في قضايا الزكاة المعاصرة / سليمان الأشقر عمر
Permalinkإبرام العقد عن الطريق الإلكتروني وإثباته / ...
Permalinkآثار الزواج في القانون الدولي الخاص والفقه الإسلامي دراسة في مسائل الجنسية والميراث والنفقه / ...
Permalinkآثار الوعد بالتفضيل بين مرحلتي الترقب والعزم : دراسة فقهية وقضائية مقارنة في ظل التطورات القضائية والتوجهات التشريعية الحديثة / ...
Permalinkآثار فك الرابطة الزوجية تعويض - نفقة - عدة - حضانة - متاع : دراسة مدعمة بالإجتهاد القضائي / دبابي باديس
Permalinkإثبات الخطأ في المجال الطبي / ...
Permalinkإثبات النسب في تقنين الأسرة الجزائري والفقه الإسلامي / محمد صاحب سلطان
Permalinkإثبات النسب و نفيه / ...
Permalinkأثر الروابط الأسرية على تطبيق القانون الجنائي في الأنظمة القانونية المقارنة دراسة تأصيلية و تحليلية من الناحيتين الموضوعية و الإجرائية / عبد الرءوف محمود محمد
Permalinkأثر القانون الخاص على العقد الإدارى : ج1 / ...
Permalinkأثر القانون الخاص على العقد الإدارى : ج2 / ...
Permalinkأثر القبض في عقود التوثيقات : دراسة فقهية مقارنة عقد الرهن / ...
Permalinkأثر المراقبة الإلكترونية على حق العامل فى الخصوصية (دراسة مقارنة) / ...
Permalinkأثر سوء النية على عقود المعاوضات فى القانون المدنى مع التطبيق على عقد البيع التقليدى والإلكترونى في مرحلتي المفاوضة والإبرام / ...
Permalinkإجراءات التقاضي في الأحوال الشخصية / نصر الجندي، أحمد
Permalinkإجراءات التنفيذ العيني الجبري في نقل حق الملكية العقارية / ...
Permalinkأحكام الأحوال الشخصية للمسلمين في الفقه الإسلامي وقانون الأحوال الشخصية الإماراتي رقم 28 لسنة 2005م / عبد الله درويش هاني
Permalinkأحكام الأسرة الخاصة بالزواج و الفرقة و حقوق الأولاد في الفقه الإسلامي والقانون والقضاء / علي السيد الشرنباصي رمضان
Permalinkأحكام الأسرة في الإسلام والقوانين الخاصة للطوائف الدينية اللبنانية / ...
Permalinkأحكام الأسرة في الشريعة الإسلامية: الطلاق وآثاره / عبد الغني شيبة، مصطفى
Permalinkأحكام الأسرة في الفقه الإسلامي وقانون الأسرة الجزائري / العربي بختي
Permalinkأحكام الأســرة مع الإجراءات النظامية والتطبيقات القضائية / ...
Permalinkأحكام البورصة و التوريق و التورق من منظور الفقه الإسلامي و الإقتصاد المعاصر: دراسة فقهية مقارنة / حسنى عبد السميع ابراهيم
Permalinkأحكام التجارب الطبية على الإنسان في ضوء الشريعة والقوانين الطبية المعاصرة : دراسة مقارنة / محمد صاحب سلطان
Permalinkأحكام التركات و المواريث على ضوء قانون الأسرة الجديد / العربي بلحاج
Permalinkأحكام التركات و قواعد الفرائض و المواريث في التشريع الإسلامي و قانون الأسرة الجزائري / عبد العزيز عزه
Permalinkأحكام التركات والمواريث في الأموال والأراضي / محمد صاحب سلطان
Permalink