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343 : Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel |
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Droit de la construction : responsabilités et assurances 2édition / ...
Titre : Droit de la construction : responsabilités et assurances 2édition Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2011 Importance : 734 p Format : 24 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1298-5 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le present ouvrage vise à retranscrire le plus fidèlement possible l'état de droit positif intéressant les différentes responsabilités encourues,tant devant le juge judiciaire que devant le juge administratif,par les intervenants à l'acte de construire et à presenter les mécanismes assurantiels afférents à ses activités de construction. Droit de la construction : responsabilités et assurances 2édition [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2011 . - 734 p ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-7110-1298-5
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le present ouvrage vise à retranscrire le plus fidèlement possible l'état de droit positif intéressant les différentes responsabilités encourues,tant devant le juge judiciaire que devant le juge administratif,par les intervenants à l'acte de construire et à presenter les mécanismes assurantiels afférents à ses activités de construction. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 16/282894 L/343.041 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Le droit douanier a l'épreuve des réseaux informatiques / ...
Titre : Le droit douanier a l'épreuve des réseaux informatiques Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2008 Importance : 198 p Format : 12 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-9655-6-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Les reseaux informatuiques constituent une plate-forme communicationnelle qui facilite les échanges de divers ordres entre différentes contrées du monde. Dans cet esprit ils permettent de réduire à leur plus simple expression les formalités douanières nécessaires à l'importation ou à l'exportation, tout en donnant la possibilité au service des douanes d'exercer un meilleur controle sur les transactions internationales.Le commerce éléctronique met des acteurs commerciaux en relation sans tenir compte des frontières territoruales.Un tel phénomèmme ne peut etre encadré efficacement que par des règles qui ont une dimmension internationale.L'élaboration de conventions est urgente en ce qui concerne la lutte contre la fraude et la fiscalité.Les services de douanes doivent disposer une base de données exhaustive et mise régulièrement à jour la circulation des données numérisées .Cette coopération internationale devrait également déboucher sur un échange constant d'informations ,en temps réel afin que les pouvoirs public en charge de la lutte contre les délinquants en ligne soient toujours au mème niveau d'information. Le droit douanier a l'épreuve des réseaux informatiques [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2008 . - 198 p ; 12 Cm.
ISBN : 978-9961-9655-6-6
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Les reseaux informatuiques constituent une plate-forme communicationnelle qui facilite les échanges de divers ordres entre différentes contrées du monde. Dans cet esprit ils permettent de réduire à leur plus simple expression les formalités douanières nécessaires à l'importation ou à l'exportation, tout en donnant la possibilité au service des douanes d'exercer un meilleur controle sur les transactions internationales.Le commerce éléctronique met des acteurs commerciaux en relation sans tenir compte des frontières territoruales.Un tel phénomèmme ne peut etre encadré efficacement que par des règles qui ont une dimmension internationale.L'élaboration de conventions est urgente en ce qui concerne la lutte contre la fraude et la fiscalité.Les services de douanes doivent disposer une base de données exhaustive et mise régulièrement à jour la circulation des données numérisées .Cette coopération internationale devrait également déboucher sur un échange constant d'informations ,en temps réel afin que les pouvoirs public en charge de la lutte contre les délinquants en ligne soient toujours au mème niveau d'information. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17/294233 L/343.042 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Droit fiscal 5édition / ...
Titre : Droit fiscal 5édition Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2015 Importance : 427 pages Format : 15,0 cm × 21,8 cm × 2,4 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-063139-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Destiné principalement aux étudiants et aux praticiens, ce manuel s’adresse également à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec les mécanismes juridiques qui guident l’imposition des particuliers comme des entreprises. Privilégiant une description dynamique et synthétique des règles de droit, l’ouvrage entend également mettre en valeur les modalités concrètes de leur application et s’efforce de présenter les débats, voire parfois les polémiques, que ces règles suscitent. Droit fiscal 5édition [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2015 . - 427 pages ; 15,0 cm × 21,8 cm × 2,4 cm.
ISBN : 978-2-13-063139-2
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Destiné principalement aux étudiants et aux praticiens, ce manuel s’adresse également à tous ceux qui souhaitent se familiariser avec les mécanismes juridiques qui guident l’imposition des particuliers comme des entreprises. Privilégiant une description dynamique et synthétique des règles de droit, l’ouvrage entend également mettre en valeur les modalités concrètes de leur application et s’efforce de présenter les débats, voire parfois les polémiques, que ces règles suscitent. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15/269293 L/343.036 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Droit fiscal des affaires 14édition / ...
Titre : Droit fiscal des affaires 14édition Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2015 Importance : 802p Format : 21 x 14,5 x 2,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-15226-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Compte tenu de la conjoncture économique et de la politique européenne, la fiscalité est devenue le fer de lance de la lutte contre les déficits.
L'entreprise et ses partenaires ne sont pas les moindres des contribuables sollicités pour l'effort fiscal demandé par le gouvernement (modification de barème de l'IR, crédit d'impôt, contribution exceptionnelle...).... Autant de nouveautés, parmi d'autres, qui justifient plus que jamais la lecture d' un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité 2015 des affaires.
La première partie traite de l imposition de l activité de l entreprise individuelle.
La deuxième partie, consacrée à l entreprise sociétaire, permet de traiter principalement de l imposition du bénéfice social, mais aussi d exposer la situation fiscale des associés et des dirigeants.
Dans la troisième partie est présentée l imposition du chiffre d affaires de l entreprise, c est-à-dire la TVA.
L étude de l imposition des moyens de l entreprise dans la quatrième partie permet de montrer que la réunion du potentiel économique nécessaire à l activité de l entreprise ainsi que sa détention sont sources d obligations fiscales souvent importantes même si le caractère professionnel de ce capital lui permet d échapper à l impôt sur la fortune.
Enrichie de nouveaux développements, la 14e édition de ce manuel devenu un classique fournit aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire alors que les lois fiscales obèrent de plus en plus les opérations des entreprises.Droit fiscal des affaires 14édition [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2015 . - 802p ; 21 x 14,5 x 2,5 cm.
ISBN : 978-2-247-15226-1
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Compte tenu de la conjoncture économique et de la politique européenne, la fiscalité est devenue le fer de lance de la lutte contre les déficits.
L'entreprise et ses partenaires ne sont pas les moindres des contribuables sollicités pour l'effort fiscal demandé par le gouvernement (modification de barème de l'IR, crédit d'impôt, contribution exceptionnelle...).... Autant de nouveautés, parmi d'autres, qui justifient plus que jamais la lecture d' un ouvrage didactique et complet sur la fiscalité 2015 des affaires.
La première partie traite de l imposition de l activité de l entreprise individuelle.
La deuxième partie, consacrée à l entreprise sociétaire, permet de traiter principalement de l imposition du bénéfice social, mais aussi d exposer la situation fiscale des associés et des dirigeants.
Dans la troisième partie est présentée l imposition du chiffre d affaires de l entreprise, c est-à-dire la TVA.
L étude de l imposition des moyens de l entreprise dans la quatrième partie permet de montrer que la réunion du potentiel économique nécessaire à l activité de l entreprise ainsi que sa détention sont sources d obligations fiscales souvent importantes même si le caractère professionnel de ce capital lui permet d échapper à l impôt sur la fortune.
Enrichie de nouveaux développements, la 14e édition de ce manuel devenu un classique fournit aux juristes fiscalistes une vision raisonnée particulièrement nécessaire alors que les lois fiscales obèrent de plus en plus les opérations des entreprises.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 15/269296 L/343.038 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Le droit fiscal des affaires en Algérie élabore selon les normes IAS/IFRS / ...
Titre : Le droit fiscal des affaires en Algérie élabore selon les normes IAS/IFRS Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2012 Importance : 221 p Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-65-666-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Ce présent ouvrage se veut une contribution et aussi une premiere en Algerie et car abordant le sujet du droit fiscale algerienne en vigueur. s'inscrivant dans une perspective de formation et information, il est destiné à tous les proffessionels, aux experts comptables, aux commissaires aux comptes, aux comptables agrées, aux formateurs, aux enseignants ainsi qu'aux étudiants. pour cela une conception comporte deux parties : - la première, comporte une vision rapide et essentielle sur le droit et la fiscalité. - la deuxieme une étude approfondie et complète sur le droit fiscale des affaires en corrélation avec la législation algerienne. Le droit fiscal des affaires en Algérie élabore selon les normes IAS/IFRS [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2012 . - 221 p ; 22 cm.
ISBN : 978-9961-65-666-2
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Ce présent ouvrage se veut une contribution et aussi une premiere en Algerie et car abordant le sujet du droit fiscale algerienne en vigueur. s'inscrivant dans une perspective de formation et information, il est destiné à tous les proffessionels, aux experts comptables, aux commissaires aux comptes, aux comptables agrées, aux formateurs, aux enseignants ainsi qu'aux étudiants. pour cela une conception comporte deux parties : - la première, comporte une vision rapide et essentielle sur le droit et la fiscalité. - la deuxieme une étude approfondie et complète sur le droit fiscale des affaires en corrélation avec la législation algerienne. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 17/294243 L/343.043 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Droit fiscal général 8édition / محمد صاحب سلطان
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