BIBLIOTHEQUE CENTRALE
Détail de l'indexation
342 : Droit constitutionnel et administratif |
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 342
Affiner la recherche Interroger des sources externes
Conduire une procédure disciplinaire dans la fonction publique / ...
Titre : Conduire une procédure disciplinaire dans la fonction publique Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2013 Importance : 201 p Format : 24 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7590-1831-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Cet ouvrage offre une présentation exaustive de la conduite d'une procédure diciplinaire.très complet,il donne des pistes pour deceler les comportements susceptibles de recevoir une qualification disciplinaire et détaille méthodiquement les actes préparatoires à l'ouverture d'une procédure,son déroulement et les recours possibles pour les agents.Alors la vocation du présent ouvrageest attaché à décrire et expliquer la méthodologie qui gouverne l'action disciplinaire,tant de point de vue des principes juridiques que des règles procédurales,mais aussi de l'articulation d'une action discplinaire avec une éventuelle procédure pénale. Conduire une procédure disciplinaire dans la fonction publique [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2013 . - 201 p ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-7590-1831-4
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Cet ouvrage offre une présentation exaustive de la conduite d'une procédure diciplinaire.très complet,il donne des pistes pour deceler les comportements susceptibles de recevoir une qualification disciplinaire et détaille méthodiquement les actes préparatoires à l'ouverture d'une procédure,son déroulement et les recours possibles pour les agents.Alors la vocation du présent ouvrageest attaché à décrire et expliquer la méthodologie qui gouverne l'action disciplinaire,tant de point de vue des principes juridiques que des règles procédurales,mais aussi de l'articulation d'une action discplinaire avec une éventuelle procédure pénale. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/221488 L/342.048 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Le contentieux administratif / ...
Titre : Le contentieux administratif Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2005 Importance : 146 p Format : 17 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05913-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Les principales questions pouvant préoccuper les étudiants et les justiciables sont évoquées dans cet ouvrage : la construction progressive d'une justice administrative distancte de la justice judiciaire, les différentes composantes de l'ordre juridictionnel administratif ( conseil d'état, cours administratives d'appel, tribunaux administratifs, juridictions spéciales ) , la nature des recours et des mesures d'urgence , les règles de procédure juridictionnelle applicables à une affaire depuis l'introductin de l'instance jusqu'à son règlement définitif. Le contentieux administratif [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2005 . - 146 p ; 17 Cm.
ISBN : 978-2-247-05913-3
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Les principales questions pouvant préoccuper les étudiants et les justiciables sont évoquées dans cet ouvrage : la construction progressive d'une justice administrative distancte de la justice judiciaire, les différentes composantes de l'ordre juridictionnel administratif ( conseil d'état, cours administratives d'appel, tribunaux administratifs, juridictions spéciales ) , la nature des recours et des mesures d'urgence , les règles de procédure juridictionnelle applicables à une affaire depuis l'introductin de l'instance jusqu'à son règlement définitif. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/221492 L/342.047 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Le contrôle juridictionnel de l'administration. Etude de droit administratif comparé / ...
Titre : Le contrôle juridictionnel de l'administration. Etude de droit administratif comparé Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2006 Importance : 266 p Format : 24 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-06541-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Dans l'organisation administraive des états modernes, différents moyens sont prévus en vue d'assurer le bon fonctionnement des services publics,ainssi que la protection des droits et interets des particuliers dans les charges qui leur sont imposées et les avantages qui leur sont procurés.C'est à ce controle juridictionnel exercé sur sur l'activité administrative que la présente étude est consacée.On s'est proposé comme objet principal une recherche de droit administratif comparé dirigée du point de vue organique.C'est à dire quelles sont les organes auxquels les differents droits positifs attribuent l'exercice du controle juridictionnel de l'administration,quels sont les systèmes de compétence qu'on trouve à cet égard.Finalement le controle juridictionnel de l'dministration devrait normalement etre attribué à des tribunaux administratifs . Le contrôle juridictionnel de l'administration. Etude de droit administratif comparé [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2006 . - 266 p ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-247-06541-7
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Dans l'organisation administraive des états modernes, différents moyens sont prévus en vue d'assurer le bon fonctionnement des services publics,ainssi que la protection des droits et interets des particuliers dans les charges qui leur sont imposées et les avantages qui leur sont procurés.C'est à ce controle juridictionnel exercé sur sur l'activité administrative que la présente étude est consacée.On s'est proposé comme objet principal une recherche de droit administratif comparé dirigée du point de vue organique.C'est à dire quelles sont les organes auxquels les differents droits positifs attribuent l'exercice du controle juridictionnel de l'administration,quels sont les systèmes de compétence qu'on trouve à cet égard.Finalement le controle juridictionnel de l'dministration devrait normalement etre attribué à des tribunaux administratifs . Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/222578 L/342.049 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Cours de droit administratif Tome 1 / Eisenmann Charles
Titre : Cours de droit administratif Tome 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : Eisenmann Charles Editeur : Lextenso Editions Année de publication : 2014 Importance : 786 p Format : 24×15.5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04195-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : La collection Anthologie du Droit a vocation à accueillir la réédition d'ouvrages juridiques parus depuis deux siècles, et dont les auteurs comptent aujourd'hui parmi les grands juristes de notre temps. Animée par le désir de rendre ces publications accessibles, la collection Anthologie du Droit permet de redécouvrir des ouvrages aujourd'hui rares ou inaccessibles. Thèses, Traités, Mélanges, Cours vont ainsi connaître une nouvelle vie, pour la plus grande satisfaction des chercheurs et amoureux du droit.
Cours de droit administratif Tome 1 [texte imprimé] / Eisenmann Charles . - [S.l.] : Lextenso Editions, 2014 . - 786 p ; 24×15.5 cm.
ISBN : 978-2-275-04195-7
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : La collection Anthologie du Droit a vocation à accueillir la réédition d'ouvrages juridiques parus depuis deux siècles, et dont les auteurs comptent aujourd'hui parmi les grands juristes de notre temps. Animée par le désir de rendre ces publications accessibles, la collection Anthologie du Droit permet de redécouvrir des ouvrages aujourd'hui rares ou inaccessibles. Thèses, Traités, Mélanges, Cours vont ainsi connaître une nouvelle vie, pour la plus grande satisfaction des chercheurs et amoureux du droit.
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/238129 L/342.053 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt 14/238130 L/342.053 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible 14/238131 L/342.053 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible Cours de droit administratif Tome 2 / Eisenmann Charles
Titre : Cours de droit administratif Tome 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : Eisenmann Charles Editeur : Lextenso Editions Année de publication : 2014 Importance : 908 p Format : 24×15.5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-04196-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : La collection Anthologie du Droit a vocation à accueillir la réédition d'ouvrages juridiques parus depuis deux siècles, et dont les auteurs comptent aujourd'hui parmi les grands juristes de notre temps. Animée par le désir de rendre ces publications accessibles, la collection Anthologie du Droit permet de redécouvrir des ouvrages aujourd'hui rares ou inaccessibles. Thèses, Traités, Mélanges, Cours vont ainsi connaître une nouvelle vie, pour la plus grande satisfaction des chercheurs et amoureux du droit.
Cours de droit administratif Tome 2 [texte imprimé] / Eisenmann Charles . - [S.l.] : Lextenso Editions, 2014 . - 908 p ; 24×15.5 cm.
ISBN : 978-2-275-04196-4
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : La collection Anthologie du Droit a vocation à accueillir la réédition d'ouvrages juridiques parus depuis deux siècles, et dont les auteurs comptent aujourd'hui parmi les grands juristes de notre temps. Animée par le désir de rendre ces publications accessibles, la collection Anthologie du Droit permet de redécouvrir des ouvrages aujourd'hui rares ou inaccessibles. Thèses, Traités, Mélanges, Cours vont ainsi connaître une nouvelle vie, pour la plus grande satisfaction des chercheurs et amoureux du droit.
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/238134 L/342.054 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible 14/238135 L/342.054 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible 14/238133 L/342.054 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt Droit administratif / Claude Ricci Jean
PermalinkDroit administratif des biens? 8édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit administratif : cours, thèmes de réflexion, commentaires d'arrêts avec corrigés / ...
PermalinkDroit administratif général / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit administratif : sources, organes, activité, juridictions administratives, contrôle / ... 342
PermalinkDroit et administration de l'environnement 5édition / romi Raphael
PermalinkDroit constitutionnel / Blachèr Philippe
PermalinkDroit constitutionnel Droit administratif Catégorie A 3édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit électoral / Carreau Dominique
PermalinkDroit des Libertés Fondamentales / Henri Prélot Pierre
PermalinkDroit public / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit public / ...
PermalinkDroit public des affaires / Nicinski Sophie
PermalinkDroit public : concours administratifs Droit constitutionnel, Droit administratif, Droit de l'Union Européenne / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit(s) constitutionnel(s) comparé(s) / محمد صاحب سلطان
PermalinkDroit Du Travail Et Droit Social : Guide Pratique / Amar Amoura
PermalinkDroits fondamentaux et libertés publiques / Marie Pontier Jean
PermalinkDroits de l'homme et libertés fondamentales 4e édition / ...
PermalinkL'essentiel du droit constitutionnel : fiches de cours et exercices corrigés 3éd / ...
PermalinkL'essentiel du droit de l'urbanisme : fiches de cours et éxercices corrigés / André Camous David
PermalinkLa Gestion administrative : Etude théorique de droit administratif / ...
PermalinkLes grandes décisions de la justice constitutionnelle africane / Sindjoun Luc
PermalinkLes grands arrêts du contentieux administratif / Bonichot Jean-Claude
PermalinkGuide de droit constitutionnel / Catsiapis Jean
PermalinkHistoire du droit public en Allemagne 1800 - 1914 / Stolleis Kichael
PermalinkInitiation au droit constitutionnel / batselé Didier
PermalinkInitiation à la rédaction des textes législatifs, réglementaires et administratifs 3 édition / ... 342
PermalinkInstitutions administratives / Marc Maillot Jean
PermalinkInstitutions juridictionnelles 10 édition / Guinchard Serge
PermalinkJustice constitionnelle et justice européennes des droits de l'homme etude comparée : France - Allemagne / de Aranjo Christophe
PermalinkManuel du fonctionnaire droit du travail recueil de textes législatifs et réglementaires protection sociale et professionnelle / Chebli Fodhil
PermalinkNote de synthèse : Catégories A et B 2édition / محمد صاحب سلطان
PermalinkLa Parenthese Des Pouvoirs Publics Constitutionnels De 1992 a 1998 / Boussoumah Mohamed
PermalinkRédaction de rapports administratifs : de la théorie ? la pratique, 4e édition / ...
PermalinkLa réglementation du travail : Contrat de travail, rémunération, santé sécurité relations sociales / Maingrey Philippe
PermalinkLa responsabilité contractuelle en droit administratif / Frank Oum Oum Joseph
PermalinkTraité De Droit Administratif T1 : Droit Administratif Général / Gaudemet Yves
PermalinkTraité De Droit Administratif T2 : Droit Administratif Des Biens / Gaudemet Yves
PermalinkLe travail salarié :cadre juridique de l'emploi et des conditions de travail / Iriart Pierre
Permalinkاالمسؤولية الطبية / م ح منصور
Permalinkأبحاث في القانون الإداري : تنفيذ أحكام مجلس شورى الدولة * وسائل الإثبات في نطاق قضاء الإبطال * العقوبة التأديبية المقنعة * الأعمال التمهيدية و التدابيرالداخلية * مسؤولية السلطة / صفا، جهاد
Permalinkإبطال القرارات الإدارية الضارة بالأفراد / ...
Permalinkإتفاق التمويل العقاري : دراسة في أحكام قانون التمويل / عبد الحميد ثروت
Permalinkإتهام ومحاكمة الوزراء : دراسة مقارنة / ...
Permalinkأثار حكم إلغاء القرار الإداري : دارسة مقارنة / ...
Permalinkأثر أستقلال القضاء عن الحكومة في دولة القانون دراسة دستورية مقارنة بالأنظمة القضائية العربية والعالمية / ...
Permalinkأثر التكنولوجيا الحديثة على الوسائل القانونية لجهة الإدارة / ...
Permalinkأثر الجرائم الإنتخأبية على مشروعية الإنتخابات التشريعية : دراسة مقارنة / محمد صاحب سلطان
Permalinkأثر الوسائل الإلكترونية على مشروعية تصرفات الإدارة القانونية: دراسة مقارنة / محمد صاحب سلطان
Permalinkأثر تحصين القرارات الإدارية من الرقابة القضائية على الحق في التقاضي دراسة مقارنة / ...
Permalinkأثر تغيرات سعر الصرف على قيمة العقد الإداري دراسة مقارنة / ...
Permalinkإجراءات التحقيق الإداري وضماناته / ...
Permalinkإجراءات التقاضي و الإثبات في الدعاوي الإدارية / العزيز عبد المنعم عبد
Permalinkإجراءات الخصومة الإدارية : دراسة تحليلية تطبيقية في ضوء أحدث آراء الفقه والقضاء / أحمد الشافعي حسن
Permalinkإجراءات تأديب الموظف العام / العزيز عبد المنعم عبد
Permalinkأحكام السلطة التأديبية والرقابة القضائية عليها : / ...
Permalinkأحكام القانون الإداري / عبد الله الفلاح محمد
Permalinkأحكام المسئولية الإدارية على أساس الخطأ دراسة مقارنة / عبد الوهاب الحيالي قيس
Permalinkأحوال البطلان في منازعات العقود الإدارية (دراسة تطبيقية تحليلية مقارنة) فى البلدان العربية / ...
Permalinkإختصاصات وصلاحيات رئيس الدولة في اطار النظام الإسلامي والمصرى والفرنسي / ...
Permalinkأخلاقيات المهنة لأمناء الضبط وسائر العاملين بأمانات الضبط والموظفين بالمحاكمو المجالس القضائية و مجلس الدولة / حسين طاهري
Permalinkأخلاقيات الوظيفة العامة / سلمان غيلان العبودي عثمان
Permalinkإساءة إستعمال السلطة في القرارات الإدارية : دراسة مقارنة / سالم العقيلي ابراهيم
Permalinkأسباب عزل السلطة في القانون الدستوري و المقارن / محمد صاحب سلطان
Permalinkأسباب قبول دعوى إلغاء القرار الإداري / العزيز عبد المنعم عبد
Permalinkإستقلال القضاء / محمد صاحب سلطان
Permalinkأسس وقواعد القانون الإداري : التعريف بالقانون الإداري-التنظيم الإداري و تطبيقه-المرافق العامة-الضبط الإداري / السيد علي سعيد
Permalinkإشكاليات الديمقراطية والتنمية في المنطقة العربية : مقاربة إصلاحية في خدمة حكم القانون / حرب وسيم
Permalinkإشكاليات الرقابة على دستورية القوانين فى ظل تعاقب الدساتير / ...
Permalinkإشكالية التراضي في العقد الإداري الإلكتروني / ...
Permalinkأصول التحقيق الإداري / ...
Permalinkأصول التحقيق الإداري في المخالفات التأديبية : دراسة مقارنة / ماجد ياقوت محمد
Permalinkأصول القانون الإدارى : (التنظيم الإداري، الضبط الإداري، العقود الإدارية - القرارات الإدارية) / ...
Permalinkأصول القانون الإداري / عثمان محمد عثمان حسين
Permalinkأصول القانون الإداري(التنظيم الإداري - النشاط الإداري): دراسة تحليلية / ...
Permalinkأصول مهنة المحاماة : أوراق المحامي القضائية الإدارية المكتبية الأجندات الملفات / الوهاب علي سويد عبد
Permalinkإكتساب الجنسية بالزواج / ...
Permalinkالإتجاهات الحديثة في القضاء الإدارى : دراسة مقارنة / ...
Permalinkالإتجاهات القانونية في تنظيم حرية الصحافة : دراسة تحليلية تطبيقية / الحميد أشرف عبد
Permalinkالإجراءات الإدارية أمام مجلس الدولة : دراسة مقارنة / ...
Permalinkالإجراءات التأديبية : مبدأ المشروعية في تأديب الموظف العام مع دراسة لأحكام قضاء مجلس الدولة / العزيز خليفة عبد
Permalinkالإجراءات الشكلية في التحقيق الاداري / ...
Permalinkالإجراءات في الدعوى الإدارية : دراسة مقارنة / إبراهيم المحروقي شادية
Permalinkالأحكام القانونية المتعلقة بصحة و بطلان المحررات التوثيقية / ...
Permalinkالإختصاص الأصلي للمحكمة الدستورية بتفسير النصوص الدستورية في النظام الدستوريالكويتي / باهي أبو يونس محمد
Permalinkالإختصاص العام للقضاء الإداري في المنازعات الضريبية / المنعم الضوى عبد
Permalinkالإختيار على أساس الصلاحية للوظيفة العامة في النظام الإداري الإسلامي / باهي أبو يونس محمد
Permalinkالإدارة الإستشارية و دور القضاء الإدارى فى الرقابة عليها (دراسة مقارنة) / ...
Permalinkالإدارة اللامركزية الإقليمية في القانون العراقي : دراسة مقارنة مع القانون الإماراتي / ...
Permalinkالإدارة وسلطتها فى سحب قراراتها الإدارية : دراسة مقارنة / ...
Permalinkالأساس الدستوري لحماية البيئة من التلوث : دراسة تحليلية في إطار المفهوم القانوني للبيئة و التلوث / عبد الرازق الباز داود
Permalinkالأساس القانوني لمسؤولية الإدارة عن أعمال موظفيها / محمد صاحب سلطان
Permalinkالأساليب الحديثة لمشاركة القطاع الخاص في تنفيذ مرافق البنية التحتية (عقود البوت bot وعقود الشراكة ppp) : دراسة تحليلية مقارنة / ...
Permalinkالإستثناءات الواردة على مبدأ المشروعية في القانون الإداري والفقه الإسلامي : دراسة مقارنة / ...
Permalinkالإستجواب البرلماني كأداة من أدوات الرقابة البرلمانية على أعمال السلطة التنفيذية / ...
Permalink