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Titre de série : 4ed Titre : Codes des impôts Type de document : texte imprimé Auteurs : ALGER : BERTI EDITIONS, Auteur Editeur : Berti Année de publication : 2008 Importance : 976 p. Format : 18 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 9789961691482 Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : La quatrième édition des codes des impots mis à jour à la loi de finances 2008 répond par des textes de codes annotés aux besoins de tout lecteur ou chercheur de comprendre et savoir et pour savoir faire, le code des impots directs,code des taxes sur le chifre d'affaires,codes des impots inxdirects,code de l'enregistrement,code du timbre,conventions et accords internationaux.Suite à ses titres l'étude a détaillé : l'impot sur le revenu global,impot les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'mpot sur les bénifices des sociétés, dispotions générales,versement forfaitaire,taxe sur l'activité professionnelle, droit spécifique sur l'essence super et normale( le gas-oil, le pétrole anssi que sur les lubrifiants et les produits pharmacetiques),impositions perçues au profit exclusif des communes,taxe foncière, taxe d'assinissement,répartition du produit des impositions directes locales 4ed. Codes des impôts [texte imprimé] / ALGER : BERTI EDITIONS, Auteur . - France : Berti, 2008 . - 976 p. ; 18 Cm.
ISSN : 9789961691482
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : La quatrième édition des codes des impots mis à jour à la loi de finances 2008 répond par des textes de codes annotés aux besoins de tout lecteur ou chercheur de comprendre et savoir et pour savoir faire, le code des impots directs,code des taxes sur le chifre d'affaires,codes des impots inxdirects,code de l'enregistrement,code du timbre,conventions et accords internationaux.Suite à ses titres l'étude a détaillé : l'impot sur le revenu global,impot les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'mpot sur les bénifices des sociétés, dispotions générales,versement forfaitaire,taxe sur l'activité professionnelle, droit spécifique sur l'essence super et normale( le gas-oil, le pétrole anssi que sur les lubrifiants et les produits pharmacetiques),impositions perçues au profit exclusif des communes,taxe foncière, taxe d'assinissement,répartition du produit des impositions directes locales Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/148054 L/348.003 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt
Titre de série : 4ed Titre : Codes des impôts directs Type de document : texte imprimé Auteurs : ALGER : BERTI EDITIONS, Auteur Editeur : Berti Année de publication : 2008 Importance : 976 p. Format : 18 Cm. Langues : Français (fre) Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : L'objectif de la présente étude est de donner un panorama sur les impots perçus au profit de l'état (impot sur le revenu global,impots sur les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'impt sur les bénéfices des sociétés). Impositions directes perçues au profit des collectivités locales(dispositions générales,verssement forfitaire, taxe sur l'activité professionnelle,droit spécifique sur l'essence super et normale,le gas-oil, le pétrole ainssi que sur le lubrifiants et les produits pharmacetiques,impositions perçues au profit exclusif des communes). divers impots et taxes à affectation particulière. dispositions diverses-roles-réclamations. Recouvrement des impots et taxes. 4ed. Codes des impôts directs [texte imprimé] / ALGER : BERTI EDITIONS, Auteur . - France : Berti, 2008 . - 976 p. ; 18 Cm.
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires Résumé : L'objectif de la présente étude est de donner un panorama sur les impots perçus au profit de l'état (impot sur le revenu global,impots sur les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'impt sur les bénéfices des sociétés). Impositions directes perçues au profit des collectivités locales(dispositions générales,verssement forfitaire, taxe sur l'activité professionnelle,droit spécifique sur l'essence super et normale,le gas-oil, le pétrole ainssi que sur le lubrifiants et les produits pharmacetiques,impositions perçues au profit exclusif des communes). divers impots et taxes à affectation particulière. dispositions diverses-roles-réclamations. Recouvrement des impots et taxes. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 09/144929 L/348.002 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt
