| Titre : |
Droit pénal du travail |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
... |
| Editeur : |
دار الثقافة |
| Année de publication : |
2010 |
| Importance : |
152 p |
| Format : |
21 Cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7298-3429-6 |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture |
| Résumé : |
Le droit pénal du travail est un droit récent qui accompagne le développement de la réglementation en matière sociale. les nouveaux enjeux du droit du travail et la reconnaissance de l'importance du droit pénal de l'entrepriseparticipent à l'émergence d'un droit pénal du travail autonome.Le risque pénal devient donc une priorité pour le chef d'entreprise qui doit doit tenir compte des réglementations dans les décisions sociales qu'il prend: -quel est l'enjeu de la pénalisation des relations sociales? -Quelle est la particularité du droit péna du travail? -le droit pénal du travail assure-t-il la protection des libertés fondamentales en entreprise? -Le droit du travail permet-ild'améliorer la sécurié en entreprise? -Quelles sont les règles d'ordre public protégées par le droit pénal du travail? l'ouvrage s'efforce de répondre à l'aide de l'actualité législative réglementaire et jurisprudentielle. |
Droit pénal du travail [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2010 . - 152 p ; 21 Cm. ISBN : 978-2-7298-3429-6 Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture |
| Résumé : |
Le droit pénal du travail est un droit récent qui accompagne le développement de la réglementation en matière sociale. les nouveaux enjeux du droit du travail et la reconnaissance de l'importance du droit pénal de l'entrepriseparticipent à l'émergence d'un droit pénal du travail autonome.Le risque pénal devient donc une priorité pour le chef d'entreprise qui doit doit tenir compte des réglementations dans les décisions sociales qu'il prend: -quel est l'enjeu de la pénalisation des relations sociales? -Quelle est la particularité du droit péna du travail? -le droit pénal du travail assure-t-il la protection des libertés fondamentales en entreprise? -Le droit du travail permet-ild'améliorer la sécurié en entreprise? -Quelles sont les règles d'ordre public protégées par le droit pénal du travail? l'ouvrage s'efforce de répondre à l'aide de l'actualité législative réglementaire et jurisprudentielle. |
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Droit pénal du travail
