| Titre : |
Substances Vénéneuses |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Journaux Officiels, Auteur |
| Editeur : |
Journaux officiels |
| Année de publication : |
2009 |
| Importance : |
403 p |
| Format : |
14,5 cm × 21,0 cm × 1,5 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-11-076403-4 |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture |
| Résumé : |
Textes mis à jour au 4 novembre 2008. Les substances et préparations vénéneuses au sens de l'article R. 5132-1 du code de la santé publique sont : les substances dangereuses énumérées à l'article R. 5152-2 du code de la santé publique ; les substances stupéfiantes ; les substances psychotropes ; les substances inscrites sur les listes I et II définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique, et les préparations contenant une ou plusieurs de ces substances. Cet ouvrage comprend : les textes généraux législatifs et réglementaires en la matière ; les textes spécifiques des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire et des préparations en contenant. Deux répertoires alphabétiques des substances inscrites sur les listes I et II des substances vénéneuses, des substances classées comme stupéfiants ou comme psychotropes permettent d'identifier aisément une substance, son classement, ses éventuelles doses d'exonération et les dates des arrêtés correspondants. |
Substances Vénéneuses [texte imprimé] / Journaux Officiels, Auteur . - Paris, France : Journaux officiels, 2009 . - 403 p ; 14,5 cm × 21,0 cm × 1,5 cm. ISBN : 978-2-11-076403-4 Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture |
| Résumé : |
Textes mis à jour au 4 novembre 2008. Les substances et préparations vénéneuses au sens de l'article R. 5132-1 du code de la santé publique sont : les substances dangereuses énumérées à l'article R. 5152-2 du code de la santé publique ; les substances stupéfiantes ; les substances psychotropes ; les substances inscrites sur les listes I et II définies à l'article L. 5132-6 du code de la santé publique, et les préparations contenant une ou plusieurs de ces substances. Cet ouvrage comprend : les textes généraux législatifs et réglementaires en la matière ; les textes spécifiques des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine et vétérinaire et des préparations en contenant. Deux répertoires alphabétiques des substances inscrites sur les listes I et II des substances vénéneuses, des substances classées comme stupéfiants ou comme psychotropes permettent d'identifier aisément une substance, son classement, ses éventuelles doses d'exonération et les dates des arrêtés correspondants. |
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