| Titre : |
Codes des impôts |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
... |
| Editeur : |
Berti |
| Année de publication : |
2008 |
| Importance : |
976 p. |
| Format : |
18 Cm. |
| ISBN/ISSN/EAN : |
9789961691482 |
| Langues : |
Français (fre) |
| Index. décimale : |
348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires |
| Résumé : |
La quatrième édition des codes des impots mis à jour à la loi de finances 2008 répond par des textes de codes annotés aux besoins de tout lecteur ou chercheur de comprendre et savoir et pour savoir faire, le code des impots directs,code des taxes sur le chifre d'affaires,codes des impots inxdirects,code de l'enregistrement,code du timbre,conventions et accords internationaux.Suite à ses titres l'étude a détaillé : l'impot sur le revenu global,impot les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'mpot sur les bénifices des sociétés, dispotions générales,versement forfaitaire,taxe sur l'activité professionnelle, droit spécifique sur l'essence super et normale( le gas-oil, le pétrole anssi que sur les lubrifiants et les produits pharmacetiques),impositions perçues au profit exclusif des communes,taxe foncière, taxe d'assinissement,répartition du produit des impositions directes locales |
Codes des impôts [texte imprimé] / ... . - France : Berti, 2008 . - 976 p. ; 18 Cm. ISSN : 9789961691482 Langues : Français ( fre)
| Index. décimale : |
348 Lois, règlements, jurisprudence : recueils, codes, répertoires |
| Résumé : |
La quatrième édition des codes des impots mis à jour à la loi de finances 2008 répond par des textes de codes annotés aux besoins de tout lecteur ou chercheur de comprendre et savoir et pour savoir faire, le code des impots directs,code des taxes sur le chifre d'affaires,codes des impots inxdirects,code de l'enregistrement,code du timbre,conventions et accords internationaux.Suite à ses titres l'étude a détaillé : l'impot sur le revenu global,impot les bénifices des sociétés,dispositions communes à l'impot sur le revenu et à l'mpot sur les bénifices des sociétés, dispotions générales,versement forfaitaire,taxe sur l'activité professionnelle, droit spécifique sur l'essence super et normale( le gas-oil, le pétrole anssi que sur les lubrifiants et les produits pharmacetiques),impositions perçues au profit exclusif des communes,taxe foncière, taxe d'assinissement,répartition du produit des impositions directes locales |
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