Droit Civil : Introduction au droit / Cornu Gérard

Public ISBD Titre : Droit Civil : Introduction au droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Cornu Gérard Editeur : ALPHA Année de publication : 2009 Importance : 277 p. Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1551-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Deux principaux titres enrichissaient par des explications et eclaircissement jouant un role efficace pour orienter et guider le lecteur à connaitre et savoir: le droit (le système juridique:qui parle du droit objectif et les droit subjectif, les phénomènes juridiques: les phénomènes collectifs, les phénomènes individuels et le phénomène judiciaire, la pensée juridique:la science du droit et la philosophie du droit). Le second titre parle du droit français dans lequel on peut distinguer les lois civils, (l'histoire sommaire de la législation civile la théorie générale de la loi),les sources complémentaires du droit civil ce point démontre la cotume en matière civileet les autorités en droit civil. Droit Civil : Introduction au droit [texte imprimé] / Cornu Gérard . - [S.l.] : ALPHA, 2009 . - 277 p. ; 24 Cm. ISBN : 978-2-7076-1551-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Deux principaux titres enrichissaient par des explications et eclaircissement jouant un role efficace pour orienter et guider le lecteur à connaitre et savoir: le droit (le système juridique:qui parle du droit objectif et les droit subjectif, les phénomènes juridiques: les phénomènes collectifs, les phénomènes individuels et le phénomène judiciaire, la pensée juridique:la science du droit et la philosophie du droit). Le second titre parle du droit français dans lequel on peut distinguer les lois civils, (l'histoire sommaire de la législation civile la théorie générale de la loi),les sources complémentaires du droit civil ce point démontre la cotume en matière civileet les autorités en droit civil.

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11/182682	L/347.016	Livre	Bibliothèque Centrale	indéterminé	Exclu du prêt

Droit international Public / Cambacau Jean

Public ISBD Titre : Droit international Public Type de document : texte imprimé Auteurs : Cambacau Jean Editeur : ALPHA Année de publication : 2008 Importance : 813 p Format : 24 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1590-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Le droit international fait parfois l'objet d'approches idéologiques,ou donne lieu à des présentations qui sont plus un discours sur le droit qu'une étude de droit lui mème.Alors cette étude vient de donner de l'ensemble des questions essentielles du droit international:éléments de formation et techniques de réalisation,états,organisations internationales,sujets de droitv interne,droit des espaces,responsabilité et droit du contentieu,droit de la paix et de la sécurité Droit international Public [texte imprimé] / Cambacau Jean . - [S.l.] : ALPHA, 2008 . - 813 p ; 24 Cm. ISBN : 978-2-7076-1590-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 341 Droit international Résumé : Le droit international fait parfois l'objet d'approches idéologiques,ou donne lieu à des présentations qui sont plus un discours sur le droit qu'une étude de droit lui mème.Alors cette étude vient de donner de l'ensemble des questions essentielles du droit international:éléments de formation et techniques de réalisation,états,organisations internationales,sujets de droitv interne,droit des espaces,responsabilité et droit du contentieu,droit de la paix et de la sécurité

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11/183311	L/341.006	Livre	Bibliothèque Centrale	indéterminé	Exclu du prêt

Droit public des affaires / Nicinski Sophie

Public ISBD Titre : Droit public des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Nicinski Sophie Editeur : ALPHA Année de publication : 2010 Importance : 622 p Format : 24 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1517-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Le droit public des affaires est le droit des relations entre l'administration et les opérateurs économiques. Il regroupe ce que l'on appelle communément le droit public économique ( administration de l'économie et entreprises publiques ) et le droit de la commande publique. Cette discipline repose sur trois piliers. En effet, il existe trois positions de l'administration vis-à-vis du monde économique, trois corpus de règles constituant le droit public des affaires. Tout d'abord, l'administration réglement, influence, oriente, dirige ou protège le marché et ses opérateurs économiques. Céest la régulation de l'accés au marché, définir sa structure, réglementer son fonctionnement, préserver son caractère concurrentiel et aider les opérateurs fournisseurs de biens et de services sur le marché. Cette participation au marché réglée par le régime juridique applicable au secteur public, composé d'entreprises publiques. Enfin, les personnes publiques, en position de demandeurs sur le marché, engagent une relation de collaboration avec les opérateurs économiques, pour satisfaire leurs besoins. Cette collaboration est régie par le droit de la commande publique au sens large. Droit public des affaires [texte imprimé] / Nicinski Sophie . - [S.l.] : ALPHA, 2010 . - 622 p ; 24 Cm. ISBN : 978-2-7076-1517-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 342 Droit constitutionnel et administratif Résumé : Le droit public des affaires est le droit des relations entre l'administration et les opérateurs économiques. Il regroupe ce que l'on appelle communément le droit public économique ( administration de l'économie et entreprises publiques ) et le droit de la commande publique. Cette discipline repose sur trois piliers. En effet, il existe trois positions de l'administration vis-à-vis du monde économique, trois corpus de règles constituant le droit public des affaires. Tout d'abord, l'administration réglement, influence, oriente, dirige ou protège le marché et ses opérateurs économiques. Céest la régulation de l'accés au marché, définir sa structure, réglementer son fonctionnement, préserver son caractère concurrentiel et aider les opérateurs fournisseurs de biens et de services sur le marché. Cette participation au marché réglée par le régime juridique applicable au secteur public, composé d'entreprises publiques. Enfin, les personnes publiques, en position de demandeurs sur le marché, engagent une relation de collaboration avec les opérateurs économiques, pour satisfaire leurs besoins. Cette collaboration est régie par le droit de la commande publique au sens large.

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11/183315	L/342.029	Livre	Bibliothèque Centrale	indéterminé	Exclu du prêt

Droit des sociétés / le cannu paul

Public ISBD Titre : Droit des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : le cannu paul Editeur : ALPHA Année de publication : 2010 Importance : 1087 p. Format : 24 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La structure de ce livre est tripartite : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes des sociétés. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modéles dynamiques et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repères récents de la législation (loi de modernisation de l'économie, ordonnances de 2008 et 2009, derniers acquis communautaires), et une abondante matière jurisprudentielle. L'accent est mis sur les grands débats du droit actuel. Droit des sociétés [texte imprimé] / le cannu paul . - [S.l.] : ALPHA, 2010 . - 1087 p. ; 24 Cm. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 346 Droit privé Résumé : La structure de ce livre est tripartite : le droit commun des sociétés, les principaux types de société, les groupes des sociétés. L'ensemble du droit des sociétés produit une pluralité de modéles dynamiques et dépendants les uns des autres. Le juriste trouvera dans leur étude les points de repères récents de la législation (loi de modernisation de l'économie, ordonnances de 2008 et 2009, derniers acquis communautaires), et une abondante matière jurisprudentielle. L'accent est mis sur les grands débats du droit actuel.

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11/181584	L/346.005	Livre	Bibliothèque Centrale	indéterminé	Exclu du prêt

Responsabilité pénale et fonction ??politique / delfont José

Public ISBD Titre : Responsabilité pénale et fonction ??politique Type de document : texte imprimé Auteurs : delfont José Editeur : ALPHA Année de publication : 2007 Importance : 312 p Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03078-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : La présente étude divisée en deux parties principales et importantes, dont la première intitulél'incidence de la fonction publique sur la responsabilité pénale:les immunités sert à détailler et determiner les fondements des immutés( l'objectif général,les objectifs spécifiques) ,la mise en oeuvre des immutés(le domaine d'action des immités,la procédure,le problème de la prescription de l'action publique), la seconde partie l'incidence de la responsibilité pénale sur la fonction politiqueexplique l'erosion de la justice politique et l'émergence d'une responsabilité pénale au tonome dans l'ordre interne,l'érosion dede la justice et l'émergence d'une responsabilité pénale autonome dans l'ordre international. Responsabilité pénale et fonction ??politique [texte imprimé] / delfont José . - [S.l.] : ALPHA, 2007 . - 312 p ; 24 Cm. ISBN : 978-2-275-03078-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 345 Droit pénal Résumé : La présente étude divisée en deux parties principales et importantes, dont la première intitulél'incidence de la fonction publique sur la responsabilité pénale:les immunités sert à détailler et determiner les fondements des immutés( l'objectif général,les objectifs spécifiques) ,la mise en oeuvre des immutés(le domaine d'action des immités,la procédure,le problème de la prescription de l'action publique), la seconde partie l'incidence de la responsibilité pénale sur la fonction politiqueexplique l'erosion de la justice politique et l'émergence d'une responsabilité pénale au tonome dans l'ordre interne,l'érosion dede la justice et l'émergence d'une responsabilité pénale autonome dans l'ordre international.

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11/182686	L/345.002	Livre	Bibliothèque Centrale	indéterminé	Exclu du prêt

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