| Titre : |
La régulation des réseaux industriels : Quelles évolutions et perspectives, en France et en Europe ? |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Marie-Dominique Hagelsteen |
| Editeur : |
Paris [France] : La Documentation Française |
| Année de publication : |
2011 |
| Importance : |
109 p |
| Format : |
24×16 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-11-008715-7 |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Résumé : |
Pourquoi étudier les réseaux industriels ? Au début des années 1990, une nouvelle organisation du secteur des réseaux a été décidée au niveau européen. Les différents paquets télécoms, énergie et ferroviaire, ensemble de directives et règlements européens sont adoptés, puis transposés en droit français. Dans ces secteurs, la question des évolutions à venir de la régulation est un enjeu majeur.
En analysant les trois secteurs de cette étude : les communications (services postaux et communications électroniques), l'énergie et les transports ferroviaires, en les complétant par l'étude des cadres juridiques et des fondamentaux économiques, la Fondation nationale entreprise et performance a dégagé une dizaine de bonnes pratiques à encourager, afin de contribuer à l'amélioration des régulations françaises et européennes. Le rapport s'appuie sur l'analyse comparée des structures de régulation françaises et de systèmes étrangers : Allemagne, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède, et sur des entretiens effectués à Séoul, en Corée du Sud et aux États-Unis, permettent d'intégrer cette réflexion dans un mouvement international. |
La régulation des réseaux industriels : Quelles évolutions et perspectives, en France et en Europe ? [texte imprimé] / Marie-Dominique Hagelsteen . - Paris (France) : La Documentation Française, 2011 . - 109 p ; 24×16 cm. ISBN : 978-2-11-008715-7 Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Résumé : |
Pourquoi étudier les réseaux industriels ? Au début des années 1990, une nouvelle organisation du secteur des réseaux a été décidée au niveau européen. Les différents paquets télécoms, énergie et ferroviaire, ensemble de directives et règlements européens sont adoptés, puis transposés en droit français. Dans ces secteurs, la question des évolutions à venir de la régulation est un enjeu majeur.
En analysant les trois secteurs de cette étude : les communications (services postaux et communications électroniques), l'énergie et les transports ferroviaires, en les complétant par l'étude des cadres juridiques et des fondamentaux économiques, la Fondation nationale entreprise et performance a dégagé une dizaine de bonnes pratiques à encourager, afin de contribuer à l'amélioration des régulations françaises et européennes. Le rapport s'appuie sur l'analyse comparée des structures de régulation françaises et de systèmes étrangers : Allemagne, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède, et sur des entretiens effectués à Séoul, en Corée du Sud et aux États-Unis, permettent d'intégrer cette réflexion dans un mouvement international. |
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