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347 : Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice |
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Titre : Le contentieux de l'exécution Type de document : texte imprimé Auteurs : Lauba René Editeur : Lexis Nexis Année de publication : 2014 Importance : 1054 p Format : 24×16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-2066-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Cet ouvrage expose les règles générales et particulières gouvernant les procédures civiles d'exécution mobilières issues de la réforme opérée par la loi du 9 juillet 1991 codifiée, à droit constant, par l'ordonnance du 19 décembre 2011. Il intègre la nouvelle numérotation issue de la codification. Il s'adresse aux praticiens et aux étudiants souhaitant disposer d'un outil de référence synthétique, complet et facile d'accès dans une matière complexe. Le contentieux de l'exécution [texte imprimé] / Lauba René . - [S.l.] : Lexis Nexis, 2014 . - 1054 p ; 24×16 cm.
ISBN : 978-2-7110-2066-9
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Cet ouvrage expose les règles générales et particulières gouvernant les procédures civiles d'exécution mobilières issues de la réforme opérée par la loi du 9 juillet 1991 codifiée, à droit constant, par l'ordonnance du 19 décembre 2011. Il intègre la nouvelle numérotation issue de la codification. Il s'adresse aux praticiens et aux étudiants souhaitant disposer d'un outil de référence synthétique, complet et facile d'accès dans une matière complexe. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/238225 L/347.020 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible 14/238224 L/347.020 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt 14/238226 L/347.020 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible
Titre : Cours de droit civil Titre original : sûretés personnelles supplément aux obligations manuels Type de document : texte imprimé Auteurs : Zenati-Castaing Frédéric Editeur : PUF Année de publication : 2013 Importance : 237 p Format : 21.5×17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-061901-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Cours de droit civil = sûretés personnelles supplément aux obligations manuels [texte imprimé] / Zenati-Castaing Frédéric . - [S.l.] : PUF, 2013 . - 237 p ; 21.5×17 cm.
ISBN : 978-2-13-061901-7
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/238137 L/347.019 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt 14/238138 L/347.019 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible 14/238139 L/347.019 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Disponible
Titre : Droit civil aide-mémoire Type de document : texte imprimé Auteurs : Hess Fallon Brigitte Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2010 Importance : 458 p Format : 21 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-08700-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : L'ouvrage est à la fois une base et outil de revision sa conception pédagogique notament par de nombreux shémas et exemples favorise la compréhension et la mémorisation de la discipline.à ce titre l'édition présente la jurisprudence la plus recente les nouveaux textes et notament ceux relatifs:à la réforme de la prescription civile (17 juin 2008)aux règles concernant les modalotés de gestion du patrimoine des paersonnes placées en curatelle ouen tutelle ( 22 décembre 2008).à la simplification et clarification du droit (12 mai 2009).à la protection de la création sur internet(lois hadopi 1et2 des 12juin et 28 octobre 2009). Droit civil aide-mémoire [texte imprimé] / Hess Fallon Brigitte . - Paris : Dalloz, 2010 . - 458 p ; 21 Cm.
ISBN : 978-2-247-08700-6
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : L'ouvrage est à la fois une base et outil de revision sa conception pédagogique notament par de nombreux shémas et exemples favorise la compréhension et la mémorisation de la discipline.à ce titre l'édition présente la jurisprudence la plus recente les nouveaux textes et notament ceux relatifs:à la réforme de la prescription civile (17 juin 2008)aux règles concernant les modalotés de gestion du patrimoine des paersonnes placées en curatelle ouen tutelle ( 22 décembre 2008).à la simplification et clarification du droit (12 mai 2009).à la protection de la création sur internet(lois hadopi 1et2 des 12juin et 28 octobre 2009). Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11/180955 L/347.012 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt
Titre : droit civil : les biens Type de document : texte imprimé Auteurs : Druffin Bricca Sophie Editeur : Gualino Année de publication : 2004 Importance : 244 p Format : 24 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-473-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Cet ouvrage présente, de façon à la fois synthétique et structurée, l'ensemble des connaissances qu'un étudiant en droit et un condidat aux divers concours administratifs comportant cette matière, doivent avoir sur le droit des biens. Aprées une introduction consacrée aux droits partimoniaux et aux droits sur la chose, l'ouvrage se compose de deux parties qui couvrent l'ensemble de la matière : La propriété individuelle, La propriété partagée. droit civil : les biens [texte imprimé] / Druffin Bricca Sophie . - [S.l.] : Gualino, 2004 . - 244 p ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-84200-473-6
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Cet ouvrage présente, de façon à la fois synthétique et structurée, l'ensemble des connaissances qu'un étudiant en droit et un condidat aux divers concours administratifs comportant cette matière, doivent avoir sur le droit des biens. Aprées une introduction consacrée aux droits partimoniaux et aux droits sur la chose, l'ouvrage se compose de deux parties qui couvrent l'ensemble de la matière : La propriété individuelle, La propriété partagée. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 11/182966 L/347.013 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt
Titre : Droit civil : Les biens (13e édition) Type de document : texte imprimé Auteurs : Cornu Gérard Editeur : Montchrestien Année de publication : 2007 Importance : 377 p Format : 22,0 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1578-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Les biens après les personnes : d'emblée distingués des personnes, mais, à elles, aussitôt rattachés. Comme si personnes et biens constituaient les bases inséparables, les colonnes jumelles de l'ordre élémentaire qu'institue le droit civil : l'être et l'avoir. Les deux verbes que conjuguent nos études premières forment un couple. Et il est frappant que, l'un aussi bien que l'autre, les éléments de ce couple soient, pour chacun, des données immédiates de conscience.
Nous croyons savoir ce que nous sommes et ce que nous avons. L'affirmation de notre personnalité et le sens de notre possessivité sont en nous, fondamentalement, deux appétits spontanés. Les biens, c'est bon. Ce sont les choses, les bonnes choses de cette terre : la terre, ses prés, ses champs, ses forêts et, dessous, dessus ou derrière - veaux, vaches, cochons, couvées ? - les fruits, les maisons, palais, châteaux, jardins et domaines, l'or, l'argent, les bijoux, les richesses, les mille et un trésors et joyaux de la sueur ou de la chance.
Voilà , dirait-on, l'objet du droit des biens. Le droit patrimonial est l'ordre des valeurs pécuniaires. Il règle la possession des richesses : l'ensemble des relations juridiques qui peuvent naître de la production, de la détention, de l'exploitation et de la circulation des biens. Il est le droit de la valeur-argent contrairement au droit extrapatrimonial foncièrement non monétaire. Le droit des biens forme la base du droit patrimonial, gouvernant l'ensemble des éléments qui composent le patrimoine.
Après la présentation des notions fondamentales, communes à tout le droit patrimonial, le droit des biens est étudié en deux parties consacrées, respectivement, aux aspects généraux de la théorie des biens et aux règles particulières à chaque espèce de biens.Droit civil : Les biens (13e édition) [texte imprimé] / Cornu Gérard . - [S.l.] : Montchrestien, 2007 . - 377 p ; 22,0 cm.
ISBN : 978-2-7076-1578-7
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Les biens après les personnes : d'emblée distingués des personnes, mais, à elles, aussitôt rattachés. Comme si personnes et biens constituaient les bases inséparables, les colonnes jumelles de l'ordre élémentaire qu'institue le droit civil : l'être et l'avoir. Les deux verbes que conjuguent nos études premières forment un couple. Et il est frappant que, l'un aussi bien que l'autre, les éléments de ce couple soient, pour chacun, des données immédiates de conscience.
Nous croyons savoir ce que nous sommes et ce que nous avons. L'affirmation de notre personnalité et le sens de notre possessivité sont en nous, fondamentalement, deux appétits spontanés. Les biens, c'est bon. Ce sont les choses, les bonnes choses de cette terre : la terre, ses prés, ses champs, ses forêts et, dessous, dessus ou derrière - veaux, vaches, cochons, couvées ? - les fruits, les maisons, palais, châteaux, jardins et domaines, l'or, l'argent, les bijoux, les richesses, les mille et un trésors et joyaux de la sueur ou de la chance.
Voilà , dirait-on, l'objet du droit des biens. Le droit patrimonial est l'ordre des valeurs pécuniaires. Il règle la possession des richesses : l'ensemble des relations juridiques qui peuvent naître de la production, de la détention, de l'exploitation et de la circulation des biens. Il est le droit de la valeur-argent contrairement au droit extrapatrimonial foncièrement non monétaire. Le droit des biens forme la base du droit patrimonial, gouvernant l'ensemble des éléments qui composent le patrimoine.
Après la présentation des notions fondamentales, communes à tout le droit patrimonial, le droit des biens est étudié en deux parties consacrées, respectivement, aux aspects généraux de la théorie des biens et aux règles particulières à chaque espèce de biens.Exemplaires (1)
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