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343 : Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel |
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Titre : L'appel d'offres ouvert Type de document : texte imprimé Auteurs : Cossalter Patrice Editeur : Territorial Editions Année de publication : 2010 Importance : 91 p Format : 21Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35295-908-3 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : L'appel d'offres ouvert est la procédure de droit commun la plus courante utilisée par les administrations.L'ouvrage se veut pratique,il accompagne pas à pas le lecteur dans la procédure d'appel d'offres ouvert en suivant les étapes chronologiques de la procédure.De la définition du besoin à la notification du marché, chaque phase est analysée sous son aspect théorique comme pratique.L'étude permet aussi bien au béotien de s'intier qu'à l'acheteur confirmé de trouver les réponses aux questions les plus pointues. L'appel d'offres ouvert [texte imprimé] / Cossalter Patrice . - [S.l.] : Territorial Editions, 2010 . - 91 p ; 21Cm.
ISBN : 978-2-35295-908-3
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : L'appel d'offres ouvert est la procédure de droit commun la plus courante utilisée par les administrations.L'ouvrage se veut pratique,il accompagne pas à pas le lecteur dans la procédure d'appel d'offres ouvert en suivant les étapes chronologiques de la procédure.De la définition du besoin à la notification du marché, chaque phase est analysée sous son aspect théorique comme pratique.L'étude permet aussi bien au béotien de s'intier qu'à l'acheteur confirmé de trouver les réponses aux questions les plus pointues. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 10/160131 L/343.013 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt
Titre : Code de la banque et Code des assurances Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : Berti Importance : 585 p Format : 19 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-69-069-7 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : L'étude publiée dans cet ouvrage répond d'une manière compréhensive et correcte à ceux qui veulent connaitre les lois misent en oeuvre dans le domaine des banques et des assurances.Pour facilter le contact et cosolider les relations entre les clients et l'administration bancaire et celle de l'assurance.Le groupe des législateurs qui a établi cet ouvrage a basé sur les étapes suivantes: La monaie,puis la structure et opérations de la banque d'algerie,ensuite les attributions et opérations de la banque d'algerie,en passant au conseil de la monaie et du crédit sans oublier de parler sur l'organisation bancaire et le controle des banques et établissements financiers.enfin les sanctions pénles, etles changes et mouvements de capitaux. Code de la banque et Code des assurances [texte imprimé] / ... . - France : Berti, [s.d.] . - 585 p ; 19 Cm.
ISBN : 978-9961-69-069-7
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : L'étude publiée dans cet ouvrage répond d'une manière compréhensive et correcte à ceux qui veulent connaitre les lois misent en oeuvre dans le domaine des banques et des assurances.Pour facilter le contact et cosolider les relations entre les clients et l'administration bancaire et celle de l'assurance.Le groupe des législateurs qui a établi cet ouvrage a basé sur les étapes suivantes: La monaie,puis la structure et opérations de la banque d'algerie,ensuite les attributions et opérations de la banque d'algerie,en passant au conseil de la monaie et du crédit sans oublier de parler sur l'organisation bancaire et le controle des banques et établissements financiers.enfin les sanctions pénles, etles changes et mouvements de capitaux. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 08/130600 L/343.008 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt
Titre : Code des Investissements Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : Berti Importance : 366 p Format : 18 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-69-115-1 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Ce code commercial est conçu pour donner un panorama concernant l'investissement, à ce titre cet ouvrage est réparti sur six parties importantes, chacune d'elles est erichie et renforcée par des textes,des dispositions,des status fiscaux, et decrets reglementaires pour éclaicir au lecteur les lois marchants en parallèle avec l'investissement.Ces principales parties sont : 1-textes fondamentaux sur l'investissement.-2-Emplois des jeunes et chomeurs promoteurs.3-Investissement sectorial.-4-Banque et finance.-5-hydrocarbures et mines.-6-Agriculture,pèche et tourisme. Code des Investissements [texte imprimé] / ... . - France : Berti, [s.d.] . - 366 p ; 18 Cm.
ISBN : 978-9961-69-115-1
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Ce code commercial est conçu pour donner un panorama concernant l'investissement, à ce titre cet ouvrage est réparti sur six parties importantes, chacune d'elles est erichie et renforcée par des textes,des dispositions,des status fiscaux, et decrets reglementaires pour éclaicir au lecteur les lois marchants en parallèle avec l'investissement.Ces principales parties sont : 1-textes fondamentaux sur l'investissement.-2-Emplois des jeunes et chomeurs promoteurs.3-Investissement sectorial.-4-Banque et finance.-5-hydrocarbures et mines.-6-Agriculture,pèche et tourisme. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 08/130603 L/343.009 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt
Titre : Contentieux fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : ... Editeur : دار الثقافة Année de publication : 2013 Importance : 112 p Format : 24 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35020-950-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Clair et accessible, cet ouvrage présente les caractéristiques particulières des procédures applicables en matière fiscale : le déroulement du controle fiscal, la contestation de l'imposition, ainsi que la procédure devant les juridictions qui interviennent dans le domaine fiscal. Sont également évoquées les procédures amiables qui permettent au contribuable d'obtenir une diminution de l'imposition en raison de sa situation financière. Contentieux fiscal [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2013 . - 112 p ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-35020-950-0
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Clair et accessible, cet ouvrage présente les caractéristiques particulières des procédures applicables en matière fiscale : le déroulement du controle fiscal, la contestation de l'imposition, ainsi que la procédure devant les juridictions qui interviennent dans le domaine fiscal. Sont également évoquées les procédures amiables qui permettent au contribuable d'obtenir une diminution de l'imposition en raison de sa situation financière. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 14/221496 L/343.028 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt
Titre : Les Contrats Portant Sur Le Fonds De Commerce Type de document : texte imprimé Auteurs : Barret Olivier Editeur : Delta Année de publication : 2001 Importance : 352 pages Format : 24 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01981-9 Langues : Français (fre) Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le fonds de commerce, en dépit des critiques qui lui sont parfois adressées, correspond à une réalité économique bien vivace. Structure juridique toujours actuelle de l'entreprise individuelle, il est aussi, souvent, une composante substantielle du patrimoine de l'entreprise à forme sociale, unipersonnelle ou pluripersonnelle.
Les réglementations particulières auxquelles le législateur a soumis les contrats portant sur ce bien très original - qu'elles aient trait à la vente, à l'apport en société, à la location-gérance, au nantissement ou, à un degré moindre, au crédit-bail - sont donc très couramment appliquées. L'abondance et l'actualité du contentieux qu'elles suscitent concourent à le vérifier, même si c'est sous l'angle pathologique.
Il a paru, dès lors, opportun de consacrer une étude d'ensemble à ces différents contrats, qui soit conduite tant sous l'angle théorique que sous l'angle pratique. Tel est l'objet du présent ouvrage. Celui-ci est destiné aussi bien aux praticiens - avocats, négociateurs et rédacteurs d'actes, magistrats -, qu'aux universitaires et aux étudiants. Illustré de nombreux exemples concrets, il s'efforce de présenter de manière synthétique les grands traits du régime de chaque contrat étudié. Il est à jour de la nouvelle codification du Code de commerce, et contient une table de concordance avec les anciens textes.Les Contrats Portant Sur Le Fonds De Commerce [texte imprimé] / Barret Olivier . - [S.l.] : Delta, 2001 . - 352 pages ; 24 Cm.
ISBN : 978-2-275-01981-9
Langues : Français (fre)
Index. décimale : 343 Droit de la défense, droit fiscal, commercial, industriel Résumé : Le fonds de commerce, en dépit des critiques qui lui sont parfois adressées, correspond à une réalité économique bien vivace. Structure juridique toujours actuelle de l'entreprise individuelle, il est aussi, souvent, une composante substantielle du patrimoine de l'entreprise à forme sociale, unipersonnelle ou pluripersonnelle.
Les réglementations particulières auxquelles le législateur a soumis les contrats portant sur ce bien très original - qu'elles aient trait à la vente, à l'apport en société, à la location-gérance, au nantissement ou, à un degré moindre, au crédit-bail - sont donc très couramment appliquées. L'abondance et l'actualité du contentieux qu'elles suscitent concourent à le vérifier, même si c'est sous l'angle pathologique.
Il a paru, dès lors, opportun de consacrer une étude d'ensemble à ces différents contrats, qui soit conduite tant sous l'angle théorique que sous l'angle pratique. Tel est l'objet du présent ouvrage. Celui-ci est destiné aussi bien aux praticiens - avocats, négociateurs et rédacteurs d'actes, magistrats -, qu'aux universitaires et aux étudiants. Illustré de nombreux exemples concrets, il s'efforce de présenter de manière synthétique les grands traits du régime de chaque contrat étudié. Il est à jour de la nouvelle codification du Code de commerce, et contient une table de concordance avec les anciens textes.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 07/110887 L/343.004 Livre Bibliothèque Centrale indéterminé Exclu du prêt PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalinkPermalink
