droit civil : les personnes 2édition / Renault Brahinsky Corinne

Public ISBD Titre : droit civil : les personnes 2édition Type de document : texte imprimé Auteurs : Renault Brahinsky Corinne Editeur : Gualino Année de publication : 2004 Importance : 175 p. Format : 24Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-613-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : L'ouvrage présente de façon à la fois synthétiques,structurée et illustrée l'ensemble des connaissances qu'un étudiant et qu'un condidat aux divers concours administratitifs comportant cette matière doit avoir avoir sur le droit des personnes.Le début et la fin de la vie d'une personne,phisique ou morale,de l'identifier et de la proteger.sont successivement développés:l'octroi de la personalité,les droits de la personalité,les éléments d'identification de la personne, les incapacités. droit civil : les personnes 2édition [texte imprimé] / Renault Brahinsky Corinne . - [S.l.] : Gualino, 2004 . - 175 p. ; 24Cm. ISBN : 978-2-84200-613-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : L'ouvrage présente de façon à la fois synthétiques,structurée et illustrée l'ensemble des connaissances qu'un étudiant et qu'un condidat aux divers concours administratitifs comportant cette matière doit avoir avoir sur le droit des personnes.Le début et la fin de la vie d'une personne,phisique ou morale,de l'identifier et de la proteger.sont successivement développés:l'octroi de la personalité,les droits de la personalité,les éléments d'identification de la personne, les incapacités.

Exemplaires (1)

Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
11/182970	L/347.014	Livre	Bibliothèque Centrale	indéterminé	Exclu du prêt

Droit des obligations / Renault Brahinsky Corinne

Public ISBD Titre : Droit des obligations Type de document : texte imprimé Auteurs : Renault Brahinsky Corinne Editeur : Gualino Année de publication : 2003 Importance : 489 p. Format : 22 Cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-447-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Ce manuel est tout entier consacré au droit des obligations , il développe successivement, aprés un chapitre introductif consacré à la notion d'obligation : L'acte juridique / le contrat : la notion d'acte juridique , les conditions de validité du contrat (exécution normale du contrat, exécution défectueuse). Le fait juridique : la responsabilité délictuelle (conditions de la responsabilité, mise en oeuvre de la résponsabilité civile) , les quasi-contarts (la gestion d'affaire, le paiement de l'indu, l'enrichissement sans cause). Le rigime général des obligations : les modalités de l'obligation , la cession du rapport d'obligation , l'extinction des obligations. Droit des obligations [texte imprimé] / Renault Brahinsky Corinne . - [S.l.] : Gualino, 2003 . - 489 p. ; 22 Cm. ISBN : 978-2-84200-447-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice Résumé : Ce manuel est tout entier consacré au droit des obligations , il développe successivement, aprés un chapitre introductif consacré à la notion d'obligation : L'acte juridique / le contrat : la notion d'acte juridique , les conditions de validité du contrat (exécution normale du contrat, exécution défectueuse). Le fait juridique : la responsabilité délictuelle (conditions de la responsabilité, mise en oeuvre de la résponsabilité civile) , les quasi-contarts (la gestion d'affaire, le paiement de l'indu, l'enrichissement sans cause). Le rigime général des obligations : les modalités de l'obligation , la cession du rapport d'obligation , l'extinction des obligations.

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
11/182974	L/347.015	Livre	Bibliothèque Centrale	indéterminé	Exclu du prêt

Procédure pénale : la poursuite l'enquete et l'instruction le jugement le mineur / Renault Brahinsky Corinne

Public ISBD Titre : Procédure pénale : la poursuite l'enquete et l'instruction le jugement le mineur Type de document : texte imprimé Auteurs : Renault Brahinsky Corinne Editeur : Gualino Année de publication : 2009 Importance : 261 p Format : 24 Cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01180-8 Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : La procédure pénale doit permettre le jugement et la condamnation des coupables,mais elle doit également rendre possible la démonstration de l'innocence des autres.Pour donner une vision claire et précise sur la procédure pénale le mementos a pris en considération l'explication qui suit:les caréctéristiques de la procédure pénale française et les règles de compétence,les actions nées de l'infraction,l'enquète policière,l'instruction,le jugement le mineur Procédure pénale : la poursuite l'enquete et l'instruction le jugement le mineur [texte imprimé] / Renault Brahinsky Corinne . - [S.l.] : Gualino, 2009 . - 261 p ; 24 Cm. ISBN : 978-2-297-01180-8 Langues : Français (fre) Index. décimale : 340 Le droit Résumé : La procédure pénale doit permettre le jugement et la condamnation des coupables,mais elle doit également rendre possible la démonstration de l'innocence des autres.Pour donner une vision claire et précise sur la procédure pénale le mementos a pris en considération l'explication qui suit:les caréctéristiques de la procédure pénale française et les règles de compétence,les actions nées de l'infraction,l'enquète policière,l'instruction,le jugement le mineur

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Code-barres	Cote	Support	Localisation	Section	Disponibilité
10/160979	L/340.248	Livre	Bibliothèque Centrale	indéterminé	Exclu du prêt

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