| Titre : |
Droit répressif de l'environnement 3édition |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
... |
| Editeur : |
دار الثقافة |
| Année de publication : |
2008 |
| Importance : |
851 p |
| Format : |
24 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7178-5548-7 |
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Index. décimale : |
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture |
| Résumé : |
Le « Grenelle de l'environnement » a montré que les préoccupations écologiques ont, depuis plusieurs années maintenant, conquis les citoyens, les institutions et même les entreprises. La défense de l'environnement exige des politiques volontaristes, des incitations financières, une conception renouvelée des programmes d'aménagement. Elle exige aussi des dispositifs d'autorisation préalable, des interdictions, des normes, et, par conséquent, des sanctions. Cet ouvrage, dont la présente édition a été entièrement réécrite pour tenir compte des réformes introduites jusqu'au début de l'année 2008, expose l'ensemble des règles environnementales sanctionnées par le droit pénal ou par des dispositifs de contrainte administrative. Il fait également une large part aux principes de droit pénal général et de procédure pénale dont la connaissance est nécessaire à la compréhension de la jurisprudence. Il expose également le rôle croissant du droit communautaire dans le contentieux pénal de l'environnement. |
Droit répressif de l'environnement 3édition [texte imprimé] / ... . - الرباط : دار الثقافة, 2008 . - 851 p ; 24 cm. ISBN : 978-2-7178-5548-7 Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Index. décimale : |
344 Droit social, du travail, de la santé, de l'éducation et de la culture |
| Résumé : |
Le « Grenelle de l'environnement » a montré que les préoccupations écologiques ont, depuis plusieurs années maintenant, conquis les citoyens, les institutions et même les entreprises. La défense de l'environnement exige des politiques volontaristes, des incitations financières, une conception renouvelée des programmes d'aménagement. Elle exige aussi des dispositifs d'autorisation préalable, des interdictions, des normes, et, par conséquent, des sanctions. Cet ouvrage, dont la présente édition a été entièrement réécrite pour tenir compte des réformes introduites jusqu'au début de l'année 2008, expose l'ensemble des règles environnementales sanctionnées par le droit pénal ou par des dispositifs de contrainte administrative. Il fait également une large part aux principes de droit pénal général et de procédure pénale dont la connaissance est nécessaire à la compréhension de la jurisprudence. Il expose également le rôle croissant du droit communautaire dans le contentieux pénal de l'environnement. |
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Droit répressif de l'environnement 3édition
